Par
Abdessatar MABKHOUT Corporate Reporting Leader
”
La confiance des intervenants dans le marché de capitaux est largement
tributaire de la qualité de l’information financière divulguée par
l’entreprise.
La transparence recherchée par les investisseurs à risque, les autres
bailleurs de fonds et les parties prenantes se manifeste à travers le
recours à des normes comptables communément admises.
En effet, des pays traditionnellement soucieux de préserver leurs
spécificités locales, institutionnelles et culturelles – tels que ceux de
l’Europe Continentale – ont adopté, dès le début de ce siècle, des attitudes
pragmatiques et d’ouverture les conduisant à adhérer aux normes
internationales de l’information financière IFRS (International Financial
Reporting Standards).
Dans le but de favoriser le partage des connaissances et du savoir, le
Corporate Reporting Group (CRG), organe interne de Tunis, envisage de
contribuer à la promotion de cette nouvelle culture de transparence.
À cet effet, cette première publication vise à situer les Normes Comptables
Tunisiennes (NCT) par rapport aux IFRS et aux US GAAP (Generally Accepted
Accounting Principles).
Le passage des pratiques actuelles en matière de confection et de
divulgation de l’information financière vers de nouveaux étalons de valeur
implique la mise en œuvre d’un véritable processus de gestion du changement
au sein de nos entreprises, notre profession, nos universités, etc.
La communication, la publication, le débat, la formation et l’échange sont
les axes sur lesquels devra être conduite la mise à niveau collective de
tous les acteurs concernés (dirigeants, comptables, analystes financiers,
auditeurs, universitaires, organes de régulation, etc.), et ce, dans le
sillage de la promotion des concepts de la bonne gouvernance.
Convient-il de rappeler, par ailleurs, que le présent manuel pourrait être
une première réponse aux attentes des dirigeants d’établissements et
entreprises installés en Tunisie et qui appartiennent à des groupes ou
firmes internationaux ?
Tenus d’appliquer les Normes Comptables Tunisiennes, ces entités font partie
intégrante de réseaux qui sont dans l’obligation d’adopter les IFRS.
Cette publication, fruit d’un travail de recherche mené par un groupe de
spécialistes, constitue un outil précieux de travail – à caractère
instrumental et d’utilisation facile – pour tous ceux qui auront à traduire
des états financiers d’un référentiel à l’autre ou à découvrir les
similarités et divergences entre les préconisations de notre système
comptable d’une part et les normes IFRS et US GAAP d’autre part. ”
Sommaire:
Préface
Pour un référentiel comptable international
L’inéluctable Convergence
Organismes de normalisation comptable
La Normalisation Comptable en Tunisie
La Normalisation comptable aux Etats-Unis
La Normalisation comptable internationale
Cadre Conceptuel
Etats financiers
Considérations générales
Bilan
Etat de Résultat
Etat des profits et pertes (autres produits/charges)
Etat de variation des capitaux propres
Etat des Flux de Trésorerie
Changement de méthode comptable et autres changements comptables
Etats financiers consolidés
Reconnaissance des Revenus & des Charges
Les Revenus
Problèmes spécifiques de reconnaissance des revenus
Les Charges
Problèmes spécifiques de reconnaissance des charges
Les avantages du personnel – Les pensions
Les absences rémunérées
Actifs & Passifs
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Contrats de location
Dépréciation d’actifs
Capitalisation des coûts d’emprunt
Immeubles de placement
Les Stocks
Actifs Biologiques
Actifs financiers
Les Passifs
Capitaux Propres
Instruments de capitaux propres
Dérivés & Couvertures
Les dérivés
Comptabilité de couverture (Hedge accounting)
Autres considérations de comptabilisation et de reporting
Résultat par action
Transactions entre parties liées
Information sectorielle
Abandon d’activités
Evénements postérieurs à la date de clôture
Nouvelles Normes IFRS
IFRS 1 Première Application des IFRS (First-time Adoption of IFRS)
IFRS 2 Paiements en Actions et Instruments Assimilés (Share-based Payment)
IFRS 3 Regroupements d’entreprises (Business Combinations)
IFRS 4 Contrats d’Assurance (Insurance Contracts)
IFRS 5 Actifs non-courants destinés à être cédés et abandons d’activités (Non-Current
Assets Held For Sale and Discontinued Operations)
Liste des Abréviations
Liste des Normes Comptables
Normes Comptables Internationales
Normes Comptables Américaines
Normes Comptables Tunisiennes
Liste des interprétations
Liste des interprétations internationales
Liste des interprétations américaines
”
