SMSI : Les délégations en désaccord sur le rythme du processus de décision

SMSI

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Selon
l’Union Internationale des Télécommunications, les débats concernant la
gouvernance de l’Internet avancent à une allure d’escargot au
Prepcom3 du Sommet mondial de la société de l’Information qui se déroule
depuis la semaine dernière à Genève.

Les Etats-Unis, l’Union européenne et la Russie ont tous été d’avis que la
définition de la gouvernance de l’Internet figurant dans le rapport du GTGI
ainsi que les modèles proposés pour cette gouvernance ne sont que des points
de départ et ne constituent pas un éventail d’options arrêtées. D’autres,
dont le Honduras, l’Egypte et l’Internet Society, ont insisté sur
l’importance, d’une part, d’un accès équitable et abordable aux ressources
Internet et, d’autre part, du renforcement des capacités.

S’exprimant au nom du secteur privé, le CCBI a indiqué que les organisations
existantes offraient déjà un cadre suffisant pour les débats relatifs à la
gouvernance et a rejeté l’idée d’une «centralisation accrue» des mécanismes
de gouvernance.

Le débat général concernait le meilleur moyen d’entamer le processus de
rédaction. Dans l’ensemble, les délégations appuyaient largement l’idée de
diviser le Sous-Comité A (qui traite de la gouvernance de l’Internet) en
groupes de rédaction séparés, à condition que le nombre de groupes puisse
être limité afin de ne pas désavantager les petites délégations qui n’ont
pas un nombre suffisant d’experts.

S’en est suivi un débat laborieux sur le rôle des organisations parties
prenantes dans ces groupes de rédaction, de nombreuses délégations
souhaitant que les parties prenantes participent en qualité d’observateur
sans leur accorder le droit de rédiger. Devant l’impossibilité de parvenir à
un consensus, malgré une brève suspension de séance par le président Khan
afin de permettre aux groupes en désaccord de discuter, le président a
distribué un nouveau document interne dont le but était de clarifier et de
structurer la discussion.

Les discussions menées par le Singapour et le Sri Lanka ont fait apparaître que la
plupart des délégations pourraient être favorables à ce que les parties
prenantes, dans un premier temps, fassent des interventions orales avant de
quitter la salle lorsque le processus de rédaction commencerait. Cette
proposition s’est toutefois heurtée à la vive opposition des Etats-Unis et
de l’Union européenne ; cette question a finalement été soumise au
président du PrepCom-3, l’Ambassadeur Janis Karklins, qui conduira des
négociations hors de la salle de réunion afin de parvenir à un consensus
permettant la poursuite des débats.

Bien qu’il ne représente qu’un cadre de travail, le Document en question a
également suscité beaucoup de controverses, des délégations se plaignant que
les points les plus vivement contestés, tels que les futures fonctions de
contrôle, étaient encore abordés de manière trop floue. De l’avis de
certains, le document semblait trop orienté vers des solutions qui devaient
encore faire l’objet d’un consensus dans la salle.

Le fait que le document n’ait pas été présenté dans les six langues
officielles a également suscité des plaintes de nombreuses délégations qui
n’ont pas eu suffisamment de temps pour étudier et comprendre le texte.

R.B.H.