Ce
texte de Diderot, consacré au « Commerce des Livres », un texte rare, est la
première prise de conscience de la propriété intellectuelle et des droits de
l’auteur.
J’ai voulu le rééditer, en l’enrichissant d’une présentation, de notes, de
l’état des droits d’auteur à notre époque et d’extraits du J.O. de la loi
tunisienne sur le sujet ainsi que des informations sur les organismes
internationaux garantissant ces droits, particulièrement en France, Algérie,
Tunisie, Maroc.
On remarquera que l’exposé qu’en fait cet auteur demeure très actuel. Ainsi,
à travers un texte classique à découvrir, soutenu par la réactualisation que
j’en ai fait, auteurs, créateurs, artistes, inventeurs trouveront des
réponses à certains de leurs problèmes, il intéressera de même les juristes.
C’est seulement en 1886 que la convention de Berne (signée par 46 pays) a
jeté les bases d’un système multinational pour la protection des livres
littéraires et artistiques. Une nouvelle convention a été conclue à Genève
en 1952 grâce aux efforts de l’U.N.E.S.C.O.
Un corpus regroupe, depuis le 1er juillet 1992, sous le titre
Code de la propriété intellectuelle (avec le droit des marques et celui des
brevets) un ensemble de textes législatifs codifiés.
Les droits d’auteur et la propriété intellectuelle sont célébrés dans le
monde par la Journée du 23 avril, une chaire de Droit se consacre à leur
enseignement à l’Université de Tunis.
Comme le recommande la CISAC (Organisation Mondiale de la propriété
Intellectuelle) : « Le grand public ignore tout ou presque du droit d’auteur
et des règles qui le régissent. Pour éviter les nombreux plagiats,
reproductions illicites et autres infractions, il est important d’éveiller
la conscience des citoyens en ce qui concerne le respect des droits des
auteurs et donc la protection des cultures nationales.
Dans ce but, la CISAC s’est associée à certains gouvernements pour
contribuer aux campagnes de sensibilisation lancées sur ce thème à l’échelle
nationale.
Elle encourage également ses Sociétés membres à des actions de communication
destinées à faire connaître les auteurs et leurs droits. »
Ce
