Contrefaçon : la justice belge donne raison à eBay face à L’Oréal

ège parisien de l’entreprise, le 1er juillet 2008 (Photo : Jacques Demarthon)

Le groupe d’enchères sur internet eBay a remporté mardi une victoire judiciaire en Belgique contre le numéro un mondial des cosmétiques L’Oréal dans une affaire de contrefaçon de flacons de parfum, a-t-on appris auprès des deux groupes.

L’Oréal avait déposé en septembre une assignation en justice contre eBay dans cinq pays européens, dont la Belgique, l’accusant de ne pas se montrer assez coopératif pour empêcher la vente de produits contrefaits de sa filiale Lancôme, sur ses sites internet.

En Belgique, premier de ces pays où un jugement est rendu, le tribunal de commerce de Bruxelles “a rendu un jugement favorable à eBay”, a indiqué Sravanthi Agrawal, une porte-parole d’eBay en Europe.

“La Cour a estimé qu’eBay n’avait pas une obligation de surveiller de manière systématique” ce qui était vendu sur son site et “confirmé qu’eBay avait agi avec diligence quand il avait reçu des lettres de L’Oréal”, a-t-elle dit.

“Nous avons coopéré en retirant les objets au sujet desquels L’Oréal s’était plaint”, a-t-elle ajouté.

La porte-parole a précisé que L’Oréal allait en outre devoir payer 15.000 euros pour couvrir les frais de justice.

Le géant français des cosmétiques, qui s’est déclaré “extrêmement surpris” de cette décision, a immédiatement annoncé dans un communiqué “son intention de faire appel”.

“C’est à tort que le tribunal a minimisé le rôle d’eBay dans la commercialisation de produits sur sa plateforme”, a jugé L’Oréal, qui estime que l’instance judiciaire “diverge ainsi de l’interprétation de la directive européenne exprimée par la Commission européenne ces derniers mois” et “est également en contradiction avec celle retenue par d’autres tribunaux européens”.

Le Tribunal de commerce de Bruxelles n’était pas joignable pour commenter la décision.

Dans une affaire similaire, l’opposant au joaillier américain Tiffany, eBay avait déjà remporté une victoire mi-juillet aux Etats-Unis.

Tiffany avait porté plainte en affirmant que la plupart des bijoux prétendument de marque Tiffany vendus sur eBay étaient des faux et que, malgré ses demandes, eBay n’avait pas retiré ces objets de son site.

Mais un tribunal de New York avait statué lundi qu’eBay avait mis en place des mesures adéquates contre la contrefaçon et que la protection des marques incombait à leurs propriétaires.

En revanche, le site d’enchères sur internet a été condamné début juillet par la justice française à verser plus de 38 millions d’euros d’indemnités au leader mondial du luxe LVMH à la suite de ventes de sacs, parfums et vêtements contrefaits. eBay a fait appel de cette décision et, en conséquence, a décidé de continuer ses ventes.

Cette condamnation pour contrefaçon était la deuxième pour eBay en France: début juin, Hermès avait obtenu 20.000 euros de dommages et intérêts. eBay a également fait appel.