[11/12/2008 18:02:59] PARIS (AFP)
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| à Paris le 16 mai 2008. (Photo : Eric Piermont) |
La Société Générale et son président Daniel Bouton ont été relaxés jeudi par le tribunal correctionnel de Paris dans l’affaire de blanchiment dite du “Sentier II”, où étaient également poursuivies trois autres banques, dont la Barclays-France elle aussi innocentée.
La Société Marseillaise de Crédit et la National Bank of Pakistan ont pour leur part été condamnées pour blanchiment aggravé à respectivement 100.000 et 200.000 euros dans ce dossier de trafic de chèques entre France et Israël entre 1996 à 2001.
“C’est la Société Générale qui est blanchie, ce n’est pas elle qui faisait du blanchiment”, s’est félicité Jean Veil, l’avocat de M. Bouton au terme de dix ans d’une procédure hors normes: 152 (BIEN 152) prévenus, 600 tomes, cinq mois d’audience et 835 pages de jugement heureusement numérisées pour “épargner quelques arbres”, a expliqué le président de la 11e chambre, Olivier Leurent.
Le tribunal a exonéré de toute responsabilité la Société Générale et quatre de ses dirigeants auxquels il était reproché d’avoir abrité en connaissance de cause, de 1998 à 2001, plus de 210 millions de francs (32 MEUR) provenant d’abus de biens sociaux et de fraudes fiscales.
Le parquet, dès l’instruction et à nouveau lors du procès, avait demandé la relaxe en estimant que l’élément intentionnel n’était pas prouvé, ce qu’a confirmé le jugement en estimant “déraisonnable de penser que Daniel Bouton aurait volontairement pris, en connaissance de cause, de tels risques”.
Fortement ébranlé par l’affaire Kerviel au début de l’année, Daniel Bouton, 58 ans, a perdu en mai son siège de PDG qu’il occupait depuis 1997, demeurant président du seul conseil d’administration de la banque.
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| ès du Sentier II à Paris le 4 février 2008. (Photo : Olivier Laban-Mattei) |
Jeudi, au terme d’une affaire où il encourait jusqu’à dix ans d’emprisonnement, il s’est refusé à tout commentaire, entrant et sortant par une porte dérobée du tribunal.
La branche française de la banque britannique Barclays et quatre de ses dirigeants ont également été innocentés des accusations de blanchiment aggravé portant sur un total de 61 millions de francs (plus de 9 MEUR).
Le tribunal a condamné la National Bank of Pakistan à 200.000 euros d’amende et deux de ses dirigeants à deux ans de prison avec sursis et 20.000 euros pour avoir abrité 12,4 millions de francs (environ 1,8 MEUR) d’origine frauduleuse, quasiment le même montant reproché à la Société Marseillaise de Crédit (SMC), qui a écopé de 100.000 euros d’amende et un de ses dirigeants de huit mois de prison avec sursis.
L’affaire avait été révélée par l’enquête dite du “Sentier”, un vaste réseau d’escroquerie dans le quartier parisien de la confection au préjudice de banques et d’assurances au milieu des année 90.
Un procès avait abouti en 2004 à la condamnation de 85 personnes, dont certaines figuraient dans ce nouveau dossier où les enquêteurs ont mis à jour cinq réseaux de blanchiment.
Ces réseaux utilisaient des sociétés fictives et avaient recours à des bureaux de changes israéliens pour permettre à des particuliers, des chefs d’entreprise ou des responsables d’associations de dissimuler au fisc une partie de leurs revenus.
Le tribunal correctionnel a prononcé un total de 104 condamnations allant jusqu’à quatre ans ferme, 46 relaxes et deux extinctions de l’action publique contre deux prévenus morts.
Parmi les condamnés, un ancien procureur adjoint de Bobigny, révoqué en 2004, Jean-Louis Voirain, s’est vu infliger 20 mois ferme pour corruption et trafic d’influence.
