[27/04/2009 13:40:09] GRENOBLE (AFP)
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| és de Caterpillar, le 27 avril 2009 devant la préfecture de Grenoble (Photo : Jean-Pierre Clatot) |
La justice a débouté lundi à Grenoble la direction de Caterpillar, qui lui demandait de valider son plan social de 733 licenciements, l’invitant à reprendre les négociations avec les syndicats sous 15 jours.
“Le juge (des référés du tribunal de grande instance de Grenoble) a donné une quinzaine de jours pour permettre au comité d’entreprise et à la direction d’organiser deux nouvelles réunions pour négocier le plan de sauvegarde de l’emploi”, a déclaré le secrétaire du comité d’entreprise, Robert Gamez, à sa sortie du tribunal.
Présent à ses côtés, l’avocat du comité d’entreprise, Me Pierre Janot, a aussitôt annoncé la décision à environ 200 salariés massés devant le tribunal, qui l’ont acclamé alors qu’il faisait le signe de la victoire.
Vendredi dernier, la direction avait assigné en justice le comité d’entreprise afin de faire valider le plan de sauvegarde de l’emploi, annoncé en février.
La voie légale avait été choisie à la suite du rejet par les salariés d’un plan de fin de conflit signé le 19 avril à Paris entre la direction et des élus du CE, qui se sont par la suite rétractés.
Ce plan ramenait notamment de 733 à 600 le nombre de licenciements en contrepartie de la conclusion d’un accord sur l’aménagement du temps de travail.
