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| îne de montage automobile (Photo : Sebastien Bozon) |
[20/05/2009 07:31:41] PARIS (AFP) Le nombre d’heures supplémentaires, dont l’essor est encouragé depuis octobre 2007 par un dispositif d’exonérations financé par l’Etat et créé après l’élection de Nicolas Sarkozy, a diminué de 4,9% au premier trimestre sur un an, a indiqué mercredi l’Acoss (banque de la Sécu).
La baisse atteint 11% à 165 millions d’heures supplémentaires déclarées par rapport au 4ème trimestre 2008, et la part d’entreprises déclarant des heures supplémentaires est retombée à 38,8% (41,8% au 4ème trimestre 2008).
Si globalement, le recours aux heures supplémentaires diminue, il coexiste parfois avec des mesures de chômage partiel elles-aussi soutenues financièrement par l’Etat, comme chez Renault ou Peugeot.
L’Agence centrale des organismes de Sécurité sociale (Acoss) s’appuie sur les bordereaux récapitulatifs de cotisations adressées chaque trimestre par les entreprises à leur Urssaf.
Mesure phare illustrant le slogan de campagne électorale présidentielle “Travailler plus pour gagner plus”, les salariés effectuant des heures supplémentaires sont exonérés de cotisations sociales et les entreprises bénéficient d’une déduction.
Au 1er trimestre, le dispositif a coûté 659 millions d’euros de manque à gagner en cotisation à la Sécurité sociale, montant entièrement compensé par l’Etat et en baisse comparé aux quatre trimestres précédents.
“Les trois quart des exonérations bénéficient aux salariés”, rappelle l’Acoss, dans un communiqué.
L’Etat paye les exonérations en versant à la Sécurité sociale des recettes de taxes (boissons alcoolisées, contribution sociale sur les bénéfices).
Comme les heures supplémentaires ne sont pas imposables sur le revenu, le coût total pour le budget de l’Etat de cette mesure avait été évalué à 4,4 milliards d’euros par an en régime de croisière.
Par secteur, a précisé l’Acoss, le nombre d?heures supplémentaires est en recul presque partout, et particulièrement dans l?automobile et la métallurgie.
“Le secteur tertiaire est le moins touché avec une baisse de 2,2% sur un an, concentrée dans les secteurs du transport et des activités immobilières”, selon l’Acoss.
En revanche, “les activités informatiques, financières, d?assurance et la santé connaissent une nette hausse sur un an” des heures supplémentaires.
Par région, les heures supplémentaires diminuent partout, sauf en Corse, dans certains départements du Sud et en Ile-de-France.
Par taille d’entreprises, celles de moins de 10 salariés sont “moins touchées par l’infléchissement du nombre total d’heures supplémentaires, probablement en raison d’une proportion plus importante d’entreprises restées à 39 heures”, ajoute l’Acoss.
Pour 2009, le gouvernement avait tablé sur environ 750 millions d’heures supplémentaires, comme en 2009. La loi visait à augmenter la durée moyenne de travail.
Environ 4 salariés à temps plein sur 10 font des heures supplémentaires au moins une fois par an.
