Sarkozy instaure une taxe carbone pour lutter contre le réchauffement climatique

[10/09/2009 19:33:45] ARTEMARE, Ain (AFP)

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ésident Nicolas Sarkozy, le 10 septembre 2009 à Culoz (centre-est) (Photo : Eric Feferberg)

Nicolas Sarkozy a annoncé jeudi dans l’Ain la mise en place, à partir de 2010, d’une “taxe carbone”, compensée “intégralement” par des baisses d’impôts et destinée encourager les Français à consommer plus propre pour lutter contre le réchauffement climatique.

C’est lors d’un déplacement dans l’Ain, où il a visité à Culoz une usine de pompes à chaleur, la Compagnie industrielle d’applications thermiques (Ciat), qu’il a annoncé, depuis Artemare, ses arbitrages sur cette taxe qui suscite l’hostilité d’une majorité de Français et divise profondément la gauche comme la droite.

Cette taxe, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2010, sera “progressive” et sera fixée “au départ” sur la base de 17 euros la tonne de CO2, aussi bien pour les ménages que pour les entreprises. Elle ne concernera pas l’électricité – ce que demandaient les Verts et le PS notamment – mais uniquement les énergies fossiles (pétrole, fioul, gaz).

Le président s’est basé sur le prix du marché, relevant au passage que c’était son Premier ministre François Fillon qui avait proposé cette base.

“La taxe carbone représentera déjà un effort significatif (…) près de 4,5 centimes par litre de fioul et de gasoil, 4 centimes par litre d’essence et environ 0,4 centime par KWh de gaz”, a-t-il dit.

Il a également justifié le caractère progressif de cette taxe, estimant “normal” qu’elle soit “plus élevée dans quelques années lorsque les comportements auront eu le temps de s’adapter”.

Le chef de l’Etat n’a pas retenu la proposition de la conférence d’experts présidée par Michel Rocard d’un prix de référence de 32 euros par tonne. Cela “aurait été un montant trop élevé en période de crise”, a-t-il dit, en rendant un hommage appuyé à l’ancien Premier ministre PS, “un homme honnête, intelligent”, un homme “d’ouverture”.

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ésident Nicolas Sarkozy visite aux côtés de ses ministres l’usine Ciat, spécialisée dans les échanges thermiques, le 10 septembre 2009 à Culoz (centre-est) (Photo : Eric Feferberg)

Il a en revanche stigmatisé une autre socialiste, sans la nommer, Ségolène Royal. Selon lui, l’ex candidate à la présidentielle de 2007, qui, comme lui, avait signé le pacte de Nicolas Hulot, a “renié sa parole” en se déclarant opposée à la taxe carbone.

Les partis ont campé sur leurs positions, une fois les arbitrages présidentiels connus. Le PS, les Verts et le MoDem ont réclamé une nouvelle fois que l’électricité soit concernée et ont jugé trop bas la base de calcul. Mme Royal a clamé à nouveau son opposition à cette taxe, la qualifiant “d’impôt vicieux”.

Alors que les 2/3 des Français y sont également opposés, selon un récent sondage, l’Elysée a certifié que cette taxe serait “intégralement compensée par la baisse d’autres prélèvements” (réduction d’impôts sur le revenu ou chèques verts pour ceux qui n’en paient pas).

“La création de la taxe carbone se fera sans dommage pour le pouvoir d’achat des français et sans pénaliser la compétitivité de nos entreprises”, a promis M. Sarkozy.

Il a chargé le gouvernement d’étudier les moyens pour éviter que cette taxe ne pénalise excessivement la compétitivité d’entreprises particulièrement dépendantes des carburants (pêche, agriculture ou transports).

M. Sarkozy a annoncé en outre la création d’une commission indépendante chargée de garantir “une transparence totale sur les compensations”, une proposition du groupe Rocard.

A ses yeux, cette taxe représente “la première étape d’une révolution fiscale appelée à se déployer sur plusieurs décennies”.