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| ération escargot sur le périphérique de Lille, le 23 novembre 2004. (Photo : Philippe Huguen) |
[17/09/2009 08:07:43] PARIS (AFP) Le gouvernement travaille sur deux scénarios concernant l’application de la taxe carbone aux transporteurs routiers, l’un consistant à la faire payer par leurs clients et l’autre à la compenser par une baisse du coût du travail, rapporte jeudi la presse économique.
La taxe carbone entrera en vigueur le 1er janvier 2010 et sera fixée “au départ” sur la base de 17 euros la tonne de CO2. Cela représente notamment 4,5 centimes par litre de fioul et de gasoil, ou 4 centimes par litre d’essence.
Selon Les Echos, qui ne cite pas ses sources, le ministère de l’Economie voudrait faire payer aux entreprises du transport leur essence, taxe carbone incluse, mais elles seraient remboursées. Ce serait au distributeur ou à l’industriel qui a fait appel à leurs services de verser directement à l’Etat le montant de la taxe.
Les transporteurs devraient ajouter sur leurs factures une ligne indicative “taxe carbone”, explique le journal.
De son côté, La Tribune, qui évoque aussi ce scénario, avance une autre piste, en citant comme source “l’entourage” du ministre du Développement durable, Jean-Louis Borloo. Selon le quotidien, le gouvernement envisage de faire payer pleinement la taxe carbone aux transporteurs routiers et de la compenser par “un abaissement du coût du travail sous la forme d’une baisse des charges sociales patronales, voire également des cotisations sociales salariales”.
Les Echos avancent par ailleurs que les agriculteurs ne paieraient la taxe carbone qu’à hauteur de 25%.
Le ministre de l’Agriculture Bruno Le Maire avait souhaité mercredi une exonération “au moins de moitié” pour les agriculteurs.
En annonçant les modalités de cette taxe la semaine dernière, Nicolas Sarkozy avait affirmé qu’il souhaitait préserver “certains secteurs” qui ont une “dépendance particulièrement forte vis-à-vis des carburants, comme les transports, l’agriculture ou la pêche”.
La taxe carbone sera un des points clé du vaste chantier fiscal que le gouvernement a lancé à l’occasion du budget 2010. Le projet de loi de finances sera présenté le 30 septembre en conseil des ministres.
