Sinda, le nouveau système d’information High Tech de la douane, qui a le mérite
d’après ses concepteurs de corriger les lacunes engendrées par certaines
insuffisances au niveau de l’ancien système, serait-il l’ange Gabriel des
importateurs et exportateurs ? Le nouveau code des douanes est révolutionnaire à
plus d’un titre,
Sinda suit à première vue. Même si certains opérateurs restent
sceptiques quant à son efficience, déçus qu’ils fussent par les anciennes
prestations assurées par les services de douane. Services qui, reconnaissons-le,
font des efforts pour s’améliorer du moins au niveau des hautes sphères.
Si les attentes de ceux et celles qui ont veillé à sa mise en place se vérifient
dans la pratique,
Sinda serait l’arche de Noé des opérateurs à l’export.Tout
d’abord au vu des accords conclus avec Tunisie Télécoms, les chûtes du système
liées à celles du réseau seraient évitées, ensuite de par la simplification des
procédures, la normalisation des documents et la standardisation des données,
les retards dans l’accomplissement de toutes les formalités en rapport avec les
opérations à l’export seront réduits.
La refonte du système Sinda établie sur des bases technologiques avancées
offrirait des garanties d’efficience et de performance autant aux opérateurs
économiques qu’à l’administration des douanes. Les connexions en direction des
usagers peuvent se faire à travers Internet, des lignes dédiés,
VPN, ou via
Satellite.
Tout d’abord, de par sa dimension sécuritaire, ce système revu et corrigé de
bout en bout, met en avant une technologie qui permet l’accès aux applications
client via Internet Client déployé, Client ultra léger (ULA), offre une
interface Utilisateur Ergonomique « What You See Is What You Get » (WYSIWYG).
Des protocoles de communication ont été adoptés. Pour pouvoir accéder au
système, une bio-identification du personnel administratif est nécessaire, ce
qui est, en cas de défaillance, garant de l’identification de la personne
responsable. D’autre part, le système assure la confidentialité des données
intégrées dans le système et permet de certifier que l’information ne sera pas
altérée par des personnes non autorisées et que les utilisateurs sont les
personnes qu’elles prétendent être.
Le nouveau système Sinda permet également une recherche tarifaire informatisée,
la consultation des données et des décisions de classement tarifaires prises par
l’Administration et même la simulation de taxation d’un produit.
Des procédures clarifiées
Sur le plan procédural, grâce au niveau système Sinda, la réception du manifeste
peut se faire via
TTN sous format XML tout comme la génération des données à
partir du manifeste sur la déclaration en détail des marchandises renfermant les
références du manifeste ou des TT. On peut accomplir l’apurement du nombre de
colis et du poids déclarés au niveau du manifeste, utiliser une codification
internationale normalisée et consulter à partir de la barre d’outils les
documents rattachés à la déclaration parvenus électroniquement ou chargés à
partir du système SINDA2010. Dans une déclaration plusieurs onglets sont
disponibles, ils représentent les feuillets qui composent la déclaration en
détail. (Note valeur, bulletin de liquidation p-j).
La déclaration en détails des marchandises comprend le certificat de visite qui
en constitue une partie intégrante, la gestion des exonérations et des
réductions à travers le code additionnel. D’autre par, la contre écriture permet
de ne pas annuler la déclaration, de la récupérer et de la modifier tout en
sachant que toute modification la concernant, génère un nouveau calcul des
droits et taxes et que toute intervention est enregistrée (Traçabilité
garantie).
Grâce au nouveau système, la gestion des régimes de transformation est 100%
automatique et l’apurement 100% électronique. L’informatisation de cet acte
administratif qui permet de s’assurer du bon accomplissement des formalités par
recoupement documentaire serait d’autant plus fiable, selon la direction de la
douane.
Sinda 2010 vise à dématérialiser les procédures douanières à l’export et à
l’import et à traiter les dossiers soumis aux services de douane avec la
célérité et l’efficacité requises. Il œuvrera à développer le traitement
électronique des procédures du commerce extérieur grâce à
Tunisie Tradenet qui
permet aux entreprises importatrice de gagner du temps en accomplissant toutes
les formalités liées à l’exportation et à l’importation électroniquement. Le
système Sinda 2010 a une autre tâche autrement plus importante, celle
d’améliorer l’environnement des affaires en Tunisie et d’attirer un plus grand
nombre
d’investisseurs étrangers (IDE) de part les avantages procéduraux qu’il
leur offre.
Les avantages du nouveau système cités dans la présentation faite par les
responsables des douanes lors de la journée d’information organisée vendredi 25
décembre 2009 au
CEPEX, se vérifieront-ils sur le terrain ? Les entrepreneurs
opérant dans le commerce international seront-ils satisfaits par les prestations
du système. Il faut donner du temps au temps pour le savoir. En attendant,
l’implémentation du prototype SINDA 2010 a eu lieu sur deux sites pilotes
(bureau de Rades port, Bureau de Ben Arous).
Rappelons que la refonte du système Sinda a été financée par la Banque mondiale
et que sa mise en place a été le fruit d’un partenariat entre la douane
tunisienne et la Conférence des Nations unies sur le Commerce et le
développement(CNUCED). 80% du personnel
CNUCED qui à procédé à la réalisation du
système Sinda est tunisien donc parfaitement familiarisés avec l’environnement
économique et procédural du pays.
