Toyota : des milliards de dollars en jeu devant un tribunal californien

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èles Hybrid à la sortie d’une usine Toyota à Aichi, le 3 mars 2010. (Photo : Kazuhiro Nogi)

[25/03/2010 07:17:51] SAN DIEGO (Etats-Unis) (AFP) Toyota se retrouve jeudi pour la première fois devant un tribunal américain, où un jury doit décider si des milliers de propriétaires mécontents peuvent poursuivre la marque japonaise en nom collectif, ce qui pourrait lui coûter plus de 40 milliards de dollars.

Des cabinets d’avocats répartis dans 20 Etats américains se sont regroupés sous le nom de Toyota Action Consortium pour poursuivre le constructeur.

Ils réclament des dommages et intérêts pour compenser le manque à gagner entraîné, lors de la revente d’une Toyota, par les problèmes de la marque. Toyota a dû rappeler des millions de véhicules dans le monde après que 58 décès eurent été attribués à des pédales d’accélération défectueuses sur certains modèles.

Si la consolidation des différentes plaintes en nom collectif est acceptée lors de cette audience à San Diego (Californie, ouest), l’affaire pourrait coûter à Toyota plus de 40 milliards de dollars, alors même que ne sont pas concernés les cas d’automobilistes accidentés, selon Tim Howard, professeur de droit à la Northeastern University, qui mène cette action en justice.

Il pourrait s’agir de la plus grande bataille judiciaire du genre contre un seul constructeur automobile.

“Il s’agit des pires malversations dans l’histoire de l’automobile depuis son invention en 1890”, selon M. Howard.

“C’est un problème auquel Toyota est confronté partout”, poursuit-il, soulignant que “des gens ont perdu des milliers de dollars alors que ce n’était pas leur faute”.

Non content de rassembler une myriade de plaintes en nom collectif pour la perte de valeur des véhicules de la marque, le consortium d’avocats a également déposé plainte pour racket, s’appuyant sur une loi fédérale anti-mafia de 1970.

Cette loi peut être invoquée devant la justice civile contre une organisation qui a comploté en toute connaissance de cause pour commettre une fraude. Or, le groupe d’avocats affirme que Toyota a continué de vendre ses voitures alors qu’il savait qu’elles étaient défectueuses.

Ils soulignent que l’erreur de conception de la pédale d’accélération a été détectée en 2002 et que rien n’a été fait depuis pour régler le problème.

Or, “depuis 2002, Toyota a réalisé plus de 600 milliards de dollars de recettes et 25 milliards de dollars de bénéfices opérationnels en Amérique du Nord”, souligne le texte de la plainte.

“Plus que pour tout constructeur automobile présent aux Etats-Unis, ces ventes et ces bénéfices ont résulté d’une réputation de qualité, de fiabilité et de valeur à la revente”, poursuit la plainte. “Mais cette réputation est une illusion: en réalité, les ventes de Toyota ces dernières années se sont appuyées sur des pratiques délibérément trompeuses, sur la fraude, le non-respect des garanties et le racket”.

“Nous allons aller à la racine du problème et déterminer comment le régler”, a promis Dennis Canty, l’un des avocats du groupe, soulignant que “ni Toyota ni l’agence américaine de sécurité routière (NHTSA) n’en ont été capables”.

“Nous refusons de commenter une affaire en cours”, a réagi un porte-parole du siège de Toyota à Torrance (Californie), qui n’a pas voulu communiquer son nom.

Le jury qui doit se prononcer jeudi décidera uniquement si l’ensemble des plaintes peuvent être regroupées et traitées par un tribunal unique, et les juges ne rendront pas leur décision avant environ une semaine, a indiqué le tribunal.