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| à visionner des films au Forum des images. (Photo : Pierre Verdy) |
[20/05/2010 16:22:10] PARIS (AFP) L’Autorité de régulation des télécoms (Arcep) a annoncé jeudi le lancement d’une consultation publique sur la question de la neutralité de l’internet, c’est-à-dire un accès à la même vitesse à tous les sites et contenus pour tous.
L’Arcep avait déjà organisé le 13 avril un colloque sur ce thème, en présence des acteurs du web, qui défendent son maintien, et des opérateurs, qui réclament de pouvoir réguler le trafic, craignant une saturation de leurs réseaux du fait de l’explosion de l’internet.
Ces derniers souhaiteraient également faire participer les géants de l’internet comme Google ou Dailymotion au financement de leurs réseaux et pouvoir proposer différents types de forfaits aux consommateurs, avec des tarifs plus élevés pour ceux regardant par exemple beaucoup de vidéos, très consommatrices de débit.
Dans un communiqué, l’Arcep a indiqué que les différents acteurs pouvaient apporter leurs contributions jusqu’au 2 juillet à 17h00.
Cette consultation “pourra notamment servir aux travaux menés par le gouvernement, en vue de la préparation du rapport qu?il doit remettre, sur ce sujet, au Parlement, d?ici à la fin juin”, a ajouté l’autorité, qui publiera de son côté en juillet une première série d?orientations.
L’Arcep a précisé vouloir à la fois garantir que l?ensemble des utilisateurs puissent disposer d'”un accès à tous les contenus (…) de façon transparente et non discriminatoire”, “assurer le bon fonctionnement des réseaux”, avec “une qualité de service satisfaisante”, et “permettre le développement à long terme des réseaux et des services, grâce à l?innovation”.
“A cette fin, l?Autorité entend promouvoir des règles et des bonnes pratiques s?appliquant à toute la chaîne de l?internet, de façon équitable vis-à-vis des différents acteurs”, a indiqué l’Arcep.
La consultation aborde également d’autres dimensions de la neutralité, comme les exclusivités ou la situation concurrentielle du marché des moteurs de recherche et de la publicité en ligne.
