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| à Dusseldorf (Photo : Michael Gottschalk) |
[23/06/2010 20:59:02] NEW YORK (AFP) Le groupe internet Google a anoncé mercredi qu’il avait gagné le procès pour violation de propriété intellectuelle intenté par le groupe de médias Viacom contre sa filiale de vidéos YouTube, le juge lui accordant en substance le bénéfice de la bonne foi.
“Cette décision poursuit le consensus juridique établi selon lequel les services en ligne comme YouTube sont protégés quand ils travaillent en coopération avec les détenteurs de droits pour les aider à gérer leurs droits en ligne”, a fait valoir un des responsables juridiques de Google, Kent Walker, sur le blog officiel du groupe.
Viacom, propriétaire de chaînes télévisées comme MTV et Comedy Central, et des studios de cinéma Paramount, avait réclamé un milliard de dollars de dommages à Google. Viacom avait fait valoir en vain que les fondateurs de YouTube et Google avaient délibérément bénéficié de la diffusion de vidéos piratées de ses programmes sur le site.
Viacom, qui avait porté plainte pour violation de propriété intellectuelle en 2008, avait argumenté que la stratégie de YouTube était d’arriver à une croissance météorique par tous les moyens possibles afin d’attirer les offres de rachat, jusqu’à ce que Google débourse 1,65 milliards de dollars en action en 2006.
Google s’était retranché derrière une loi de 1998, le “Digital Millennium Copyright Act”, qui protège les hébergeurs de sites des poursuites liées à des contenus mis en ligne par des utilisateurs.
