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| Un Airbus A380 au-dessus du salon international de l’air de Berlin, le 26 mai 2008 (Photo : Michael Urban) |
[19/08/2010 22:10:45] WASHINGTON (AFP) Les Etats-Unis ont annoncé jeudi qu’ils faisaient appel, comme l’Union européenne un mois auparavant, du jugement rendu en juin par l’Organisation mondiale du commerce (OMC) dans le contentieux sur les aides publiques au constructeur aéronautique Airbus.
Les services du représentant américain au Commerce extérieur (USTR) ont indiqué dans un communiqué qu’ils contestaient “les conclusions de l’Organe de règlement des différends de l’OMC selon lesquelles l’aide versée à Airbus pendant 40 ans ne faisait pas partie d’un programme continu d’assistance”.
Washington conteste aussi que “certaines aides pour obtenir des contrats dans le lancement du groupe n’étaient pas des subventions à l’exportation”.
L’OMC avait rendu le 30 juin un jugement ayant donné en grande partie raison à une plainte déposée par les Etats-Unis en 2004.
Le 21 juillet, Bruxelles avait fait appel, souhaitant “des corrections ou des clarifications” au jugement, sur sept points.
Les deux premiers avionneurs mondiaux, l’américain Boeing et l’européen Airbus, avait rompu en 2004 une trêve qui durait depuis les années 1990, en obtenant de leurs responsables politiques le dépôt de deux plaintes simultanées contre les aides publiques accordées à l’autre.
Le jugement concernant Boeing pourrait être rendu en septembre.
