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| ésident d’Oracle, Mark Hurd, lors de la conférence annuelle Oracle Open World, le 22 septembre 2010 en Californie (Photo : Justin Sullivan) |
[24/11/2010 08:45:25] OAKLAND (Etats-Unis) (AFP) Un tribunal de Californie (Ouest des Etats-Unis) a ordonné mardi au géant allemand des logiciels SAP de payer 1,3 milliard de dollars à son concurrent américain Oracle pour violation de droits d’auteurs.
“Nous sommes absolument ravis”, a déclaré Geoffrey Howard, un des avocats d’Oracle, peu après l’énoncé du verdict au tribunal fédéral d’Oakland, près de San Francisco. “Le jury a reconnu la valeur de la propriété intellectuelle volée par SAP”.
L’action SAP accusait le coup mercredi matin à la Bourse de Francfort, perdant 1,24% à 35,75 euros peu après l’ouverture, dans un Dax en progression de 0,50%.
Oracle avait porté plainte en mars 2007 contre SAP et son ancienne filiale américaine TomorrowNow, les accusant de vol à grande échelle de ses logiciels, de concurrence déloyale, de violation de la propriété intellectuelle, ainsi que de violation de contrat.
Au début du mois, le patron d’Oracle, Larry Ellison, avait assuré aux jurés que le préjudice subi s’élevait à 4 milliards de dollars. Selon lui TomorrowNow aurait permis à SAP d’indûment conquérir 30% de la clientèle de deux de ses filiales, PeopleSoft et J.D. Edwards, et 20% de la clientèle d’une autre, Siebel Systems.
Depuis le début de la procédure, SAP reconnaissait que des irrégularités avaient été commises par TomorrowNow, qui a depuis été fermé, mais rejetait les accusations de vols de logiciels.
Le groupe allemand a affirmé mercredi “regretter les agissements de TomorrowNow et en accepter la responsabilité”, dans un communiqué.
Mais le montant des dommages décidé par le jury est nettement supérieur aux estimations de SAP, qui les évaluait à quelques dizaines de millions de dollars.
SAP est “déçu” par le jugement et “va étudier toutes les options disponibles”, avant de décider s’il fait appel. “Cela va malheureusement prolonger le processus mais nous espérons pouvoir régler cette question de façon satisfaisante en évitant des années de litiges”, a-t-il ajouté.
SAP pourrait aussi négocier directement avec Oracle pour se mettre d’accord sur un dédommagement moindre en échange de son renoncement à faire appel.
Les jurés rencontrés après l’annonce du verdict ont indiqué que les discussions avaient porté sur la valeur qu’Oracle aurait pu tirer de ses logiciels volés s’il en avait vendu les licences en 2005, à l’époque des faits.
Les évaluations variaient entre 519 millions et 3 milliards de dollars, a précisé l’un des jurés ayant requis l’anonymat.
