Le Conseil du Marché Financier (CMF) vient d’annoncer, dans un communiqué, que
toutes les opérations sur la bourse de Tunis ainsi que l’ensemble des opérations
de souscriptions et de rachats portant sur les OPCVM sont suspendues le mercredi
19 janvier 2011.
Par ailleurs, et afin de préserver l’intégrité du marché et l’égalité entre les
épargnants, le CMF a demandé à tous les émetteurs de la place de communiquer sur
tous les éléments pertinents permettant aux investisseurs de prendre leur
décision, et particulièrement ceux relatifs à la continuité de l’exploitation de
la société.
En outre, il a demandé à tous les intervenants de se conformer aux dispositions
de la loi relative au soutien des efforts internationaux de lutte contre le
terrorisme et à la répression du blanchiment d’argent et notamment de la loi qui
impose l’obligation de faire sans délais à la commission tunisienne des analyses
financières une déclaration écrite sur toute opération ou transaction suspecte
susceptible d’être liée directement ou indirectement au produit d’actes
illicites qualifiés par la loi de délit ou de crime, ou au financement de
personnes, organisations ou activités en rapport avec des infractions
terroristes.
Par ailleurs, les opérations de souscriptions et de rachats portant sur les
parts et actions des OPCVM obligataires reprendront à partir du jeudi 20 janvier
2011. Il appartient aux conseils d’administration, aux directoires ou aux
gestionnaires de suspendre, momentanément, et après avis du commissaire aux
comptes les opérations de rachat ainsi que les opérations d’émission quand des
circonstances exceptionnelles l’exigent ou si l’intérêt des actionnaires ou des
porteurs de parts le commande.
Ainsi, la reprise des opérations de souscriptions et de rachats portant sur les
OPCVM mixtes sera décidée par le CMF après concertation avec les gestionnaires
et les dépositaires et ce après la reprise des transactions sur la bourse de
Tunis.
