«L’impôt appauvrit l’ignorant, mais il enrichit le connaisseur», dixit Edgar
FAURE. Nul entreprise ne peut aujourd’hui ignorer que de la santé de ses
finances dépend sa capacité à faire face aux charges qui lui incombent et
qu’elle ne peut dès lors rester indifférente à la régularité et à l’efficacité
de sa
gestion fiscale.
A l’ère de la révolution tunisienne du 14 janvier 2011, les maîtres mots pour
tout entrepreneur, au plan fiscal, sont les suivants: transparence, changement,
contrôle et éthique. Le respect de ces valeurs universellement reconnues
conditionne sans aucun doute la performance fiscale de l’entreprise, et par là
même, sa viabilité et sa compétitivité.
Par pilotage fiscal, nous entendons, dans ces brèves observations, l’ensemble
des actions, des valeurs, des méthodes et des techniques consacrées par le chef
d’entreprise pour maîtriser et réduire la charge fiscale de son entreprise avec
la plus grande efficacité et sans l’exposer à des risques supérieurs à
l’économie qu’elle a pu réaliser.
I- Le pilotage fiscal performant se fonde sur la transparence
Un
pilotage fiscal performant requiert des dirigeants la gestion de l’entreprise
par le résultat, en s’attelant essentiellement à:
1) Allouer les ressources de manière optimale :
Une bonne gouvernance efficace, commande de procéder de manière systématique à
l’évaluation des choix de gestion opérés en fonction des avantages et des
inconvénients. Les associés doivent avoir leurs mots à dire sur la politique
fiscale de l’entreprise. Les bonnes questions doivent être posées en toute
transparence: Premièrement, une gestion fiscale est performante quand elle
permet de réaliser le plus d’économie (économie d’impôt, économie de gestion des
impôts…) ou quand elle conduit à minimiser les impôts dans un cadre de
limitation du risque fiscal. En termes de coûts et de gains, faut-il prendre en
compte les charges éventuelles évitées par la réduction du risque fiscal? Si tel
est le cas, cela justifie la dotation des ressources nécessaires pour assurer
une gestion basée sur la réduction du risque fiscal. Deuxièmement, une gestion
fiscale est performante quand elle offre la meilleure solution fiscale ou quand
elle conduit à la meilleure solution pour l’entreprise.
2) Développer des indicateurs de performance :
L’information sur le volume réel des impôts décaissés est généralement occultée
par les méthodes de présentation comptable adoptées. Il est donc opportun
d’utiliser des méthodes et des techniques qui permettent de mesurer la qualité
de la gestion fiscale de l’entreprise et de donner ainsi aux tiers des
informations sur l’importance et l’évolution de la variable fiscale dans la vie
de l’entreprise . Citons à titre d’exemple:
– l’apparition dans les états financiers de groupes de certains indicateurs tel
le taux effectif d’imposition;
– l’adoption d’un système d’information fiscale qui renferme à la fois un
système de veille fiscale, un système d’alerte préventif ainsi qu’un système de
tax reporting susceptible de mettre en exergue les éventuelles défaillances;
– la mise en place d’un contrôle fiscal interne destiné à anticiper les risques
et à éviter les dysfonctionnements en se dotant notamment d’un véritable tableau
de bord fiscal.
II- Le pilotage fiscal performant nécessite un processus continu de changement
Le dirigeant de l’entreprise doit s’engager pour des améliorations continues en
étant un agent de changement; ce qui l’amène particulièrement à :
1) Prendre des risques calculés et optimiser son intervention de sorte à
enrichir son expérience:
Plus l’acuité de perception du risque fiscal est forte, plus le manager est
capable de le gérer de manière proactive. Il convient, pour ce faire, de
développer ses aptitudes d’identification des situations génératrices de
risques. «L’accumulation d’expérience est importante dans ce domaine. Mais les
personnes les plus intelligentes sauront surtout profiter de l’expérience des
autres» .
2) Mettre à jour les connaissances :
La matière fiscale est en perpétuel mouvement. Les dirigeants d’entreprises sont
tenus, par conséquent, d’améliorer continuellement leurs connaissances et de
mettre en place des procédures de veille fiscale permettant de suivre, en temps
opportun, l’évolution de la législation et de la pratique.
3) Constituer des réseaux :
La culture de l’entreprise doit se construire autour d’une approche
collaborative basée sur l’échange et le dialogue. Le manager est
particulièrement convié d’entretenir des relations fondées sur la négociation et
la concertation avec l’administration fiscale de manière à préserver l’intérêt
social de l’entreprise.
III- Le pilotage fiscal performant s’enrichit des valeurs éthiques
Le dirigeant de l’entreprise doit agir de manière éthique en cherchant à
véhiculer une image positive de soi; ce qui pousse notamment à:
1) Etre ouvert, honnête, sincère, intègre et capable de tenir ses promesses :
Dans le domaine fiscal et pour les managers, en particulier, la bonne
réputation, qui se forge et se mérite à travers le temps, est un atout précieux.
Les attitudes de l’administration fiscale, des fournisseurs, des clients, et de
toutes les parties qui traitent avec l’entreprise sont toujours déterminées par
la réputation de l’entreprise ou de son manager. Une défaillance fiscale grave
peut à cet égard entacher durablement la réputation d’une entreprise, de ses
dirigeants, de son personnel et de ses auditeurs.
2) Gérer par l’exemple et l’engagement personnel:
Le ton donné par la direction et son exemplarité sont déterminants dans le
domaine de la gouvernance fiscale des entreprises. Ce ton est particulièrement
important en ce qui concerne la façon d’assumer ses obligations fiscales, la
gestion des risques fiscaux, les attitudes à l’égard des questions fiscales et
comptables…
En s’engageant dans la voie de la révolution, la Tunisie construit un avenir
meilleur. En s’inspirant dans leur pilotage des valeurs véhiculées par la
révolution (gestion participative, transparence, contrôle…), les chefs
d’entreprises gagnent en crédibilité, et en compétitivité.
