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| ées du Louis Vuitton fabriquent des valises, à Asnières, le 27 mai 2010 (Photo : Miguel Medina) |
[06/07/2011 18:43:03] MONTREAL (AFP) Le maroquinier Louis Vuitton a remporté une bataille devant les tribunaux canadiens contre des sociétés locales ayant vendu de faux accessoires aux couleurs du géant du luxe dans la “plus grande décision au Canada” pour une histoire de contrefaçon.
La Cour fédérale a donné raison aux groupes français Louis Vuitton (LVMH) et au britannique Burberry contre les sociétés canadiennes Singga, Carnation Fashion et Altec productions, reconnues coupables d’avoir vendu des accessoires, dont des sacs à main, aux motifs et aux logos ressemblant étrangement à ceux du marchand de luxe.
Dans une décision du 27 juin consultée en ligne, le juge James Russell de la Cour fédérale a condamné ces entreprises canadiennes et leurs dirigeants à verser 1,4 million de dollars au groupe Louis Vuitton et 1,1 million à Burberry pour une somme totale de 2,5 millions de dollars canadiens (2,6 millions USD).
Ces trois sociétés canadiennes ont causé de la “confusion” chez les consommateurs, violé la marque de commerce de Louis Vuitton et Burberry, vendu des articles de contrefaçon et ainsi “déprécié” l’image de marque et les produits de ces deux entreprises, conclut le juge qui fait état de contrefaçon à grande échelle.
“Il s’agit d’une victoire marquante pour Louis Vuitton. Nous sommes heureux que la Cour fédérale du Canada ait reconnu l’importance de protéger la propriété intellectuelle”, a déclaré dans un communiqué Valerie Sonnier, chef de la division de la propriété intellectuelle chez le maroquinier.
“Nous espérons que cette décision enverra un message aux faussaires à travers le monde que Louis Vuitton met en oeuvre de façon agressive sa politique de tolérance zéro contre la contrefaçon”, a ajouté la responsable du groupe qui avait porté plainte l’an dernier devant la justice canadienne.
Les sociétés Singga, Carnation et Altec importaient la marchandise de contrefaçon de Chine pour les écouler dans des boutiques à travers le Canada et sur internet.
