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| étagère dans une bilbiothèque universitaire en Californie (Photo : Justin Sullivan) |
[13/09/2011 06:43:00] NEW YORK (AFP) Les syndicats d’auteurs des Etats-Unis, d’Australie et du Québec ont porté plainte lundi devant un tribunal de New York contre cinq universités américaines et le projet de bibliothèque numérique HathiTrust pour violation du droit d’auteur.
Selon la plainte, ces cinq universités se sont procurées auprès du géant d’internet Google les copies numérisées de quelque sept millions de livres protégés par le droit d’auteur.
Elles prévoient, via le projet HathiTrust, de permettre à leurs étudiants de télécharger de manière illimitée ces ouvrages qui, selon elles, sont orphelins, c’est à dire dont le détenteur des droits n’est pas connu, affirme la plainte.
“En numérisant, archivant, copiant et maintenant publiant sans autorisation des travaux sous droits d’auteur, les universités se livrent à une des plus importantes violations des droits d’auteur de l’histoire”, indique la plainte.
“Ce groupe d’universités américaines ne dispose pas de l’autorisation nécessaire pour décider quand et comment les auteurs renoncent à leurs droits”, indique Angelo Loukakis, directeur de l’Australian Society of Authors, dans un communiqué conjoint avec les autres plaignants. “Ce ne sont pas là des livres orphelins, ce sont des livres qui ont été kidnappés”, assure-t-il.
L’Union des écrivaines et des écrivains québécois (UNEQ) et l’Australian society of authors font partie des plaignants, ainsi que huit auteurs.
Les universités visées par la plainte sont l’Université du Michigan, l’Université de Californie, l’Université du Wisconsin, l’Université de l’Indiana et l’Université Cornell.
“J?ai été stupéfaite d?apprendre qu?une de mes oeuvres est à leurs yeux orpheline alors que je suis bel et bien vivante et active”, commente dans un communiqué publié sur le site de l’UNEQ sa présidente Danièle Simpson. “Comment les écrivains du Québec, d?Italie ou du Japon peuvent-ils savoir que leurs oeuvres ont été déclarées orphelines?”.
En mars dernier, la justice américaine avait mis un coup d’arrêt au projet de Google de mettre tout le savoir en ligne via la numérisation de tous les livres, en rejetant un accord conclu entre le géant d’internet et des auteurs et éditeurs américains, dont l’Authors Guild.
Ils étaient parvenus à un accord en octobre 2008 censé mettre fin à des poursuites lancées en 2005 portant sur les droits d’auteur de livres numérisés devenus rares ou introuvables, mais n’étant pas encore tombés dans le domaine public.
HathiTrust est un projet de bibliothèque numérique réunissant le contenu de plusieurs bibliothèques numériques d’universités américaines et européennes. Actuellement, il propose 9,5 millions de volumes.
