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| à Cupertino, en Californie (Photo : Kevork Djansezian) |
[06/10/2011 14:00:42] PARIS (AFP) Le géant américain Apple pourra continuer à utiliser le nom “Lion” pour qualifier son système d’exploitation, a tranché jeudi le juge des référés du tribunal de grande instance (TGI) de Paris.
Dans son ordonnance consultée par l’AFP, la juge Marie-Claude Hervé a en effet “rejeté la demande tendant à voir interdire à Apple de faire usage de l’appellation Lion”.
Le studio français Circus, spécialisé dans les effets visuels numériques pour le cinéma et la télévision, réclamait une telle interdiction au motif que lui-même a déposé la marque “Lion” en France en avril 2010, soit selon lui “bien avant qu’Apple ne revendique ce nom et ne communique son intention de l’utiliser pour désigner son dernier système (d’exploitation) OSX”.
Sur ce point, la juge Hervé a tout de même donné raison à Circus, une société de Montrouge (Hauts-de-Seine) qui emploie une quinzaine de personnes, estimant qu’il y avait “une atteinte vraisemblable” à sa marque.
Toutefois, à ce jour, Circus n’a jamais exploité la marque “Lion” et à l’audience, il n’a versé “aucune pièce de nature à établir (…) même l’avancement d’un projet précis relatif à l’exploitation de cette marque”, remarque le tribunal qui en déduit qu’il ne peut “retenir qu’une atteinte abstraite, sans aucune conséquence certaine sur la vie de l’entreprise.”
A ce titre, “la mesure sollicitée qui aurait pour la société Apple des conséquences financières hors de proportion avec la surface financière de la demanderesse, est donc disproportionnée et doit être rejetée.”
Alors que Circus réclamait 200.000 euros de dommages et intérêts pour contrefaçon, Apple ne devra lui verser que 1.500 euros pour indemniser son préjudice, une somme qui pourra être réévaluée si le studio décide de porter cette affaire devant des juges du fond.
La société américaine devra également payer 1.500 euros au titre des frais de justice.
A l’audience du 22 septembre, l’avocat de Circus, Me Julien Sandrin, avait expliqué que la société travaillait “au développement d’une gamme de logiciels d’art visuel baptisés de noms d’animaux. Lion devait constituer la colonne vertébrale de toute cette gamme”.
“Circus ne pourra plus sortir un logiciel dénommé Lion. Tout le plan de développement de la jeune société est réduit à néant”, avait-il plaidé.
Des arguments que l’avocat d’Apple, Me Gérard Lamoureux, avait battus en brèche: “L’activité des deux sociétés n’est pas la même. Apple crée et vend des logiciels, tandis que Circus fait de la création graphique. Il n’y a pas de risque de confusion”.
En outre, avait-il répliqué, “tout le discours de Circus repose sur du conditionnel consistant à dire: +Je vais peut-être, dans deux ans, vendre un logiciel dénommé Lion+”.
