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| ée le 27 juin 2011 à Lille. (Photo : Philippe Huguen) |
[17/10/2011 13:41:02] PARIS (AFP) Le tribunal de grande instance de Paris a condamné lundi un blogueur strasbourgeois, qui avait propagé des rumeurs sur Martine Aubry, à lui payer un euro de dommages et intérêts pour atteinte à sa vie privée, mais n’a pas retenu le délit de diffamation.
Au mois de juillet, Francis Neri, retraité de 71 ans, avait posté sur son blog un texte intitulé “La Martine de Lille”, attribué à un certain “Bertrand”, qui imputait à l’ancienne candidate à la primaire socialiste d’être alcoolique, homosexuelle et proche des milieux islamistes.
L’auteur du texte présentait en outre l’époux de Mme Aubry, Jean-Louis Brochen, comme un avocat “défenseur des provocateurs salafistes et communautaristes”.
Le couple Aubry-Brochen avait assigné le retraité pour diffamation et atteinte à la vie privée, réclamant chacun 500 euros de dommages et intérêts et la suppression du texte litigieux.
Dans son jugement, la 17e chambre civile du tribunal rappelle que les passages incriminés imputent notamment à Martine Aubry des “problèmes d’alcoolisme” et d’avoir effectué trois cures de désintoxication.
Pour le tribunal, “l’alcoolisme est considéré comme une maladie” et ces propos, “relatifs à un état pathologique, ne sont pas diffamatoires”. Leur diffusion serait, selon lui, “le cas échéant, attentatoire à la vie privée”.
A propos de Jean-Louis Brochen, il estime que si les propos du blogueur “sont formulés de manière désagréable” envers lui, ils “ne sont pas diffamatoires à son encontre, mais sont l’expression d’un jugement de valeur”.
En revanche, le tribunal a jugé que “l’évocation par insinuation de l’homosexualité, réelle ou supposée, de Martine Aubry, portait atteinte à sa vie privée”.
Le tribunal n’a pas fait droit à la publication judiciaire sollicitée par la plaignante mais ordonné la suppression du blog du passage attentatoire à la vie privée de Mme Aubry, avec une astreinte de 100 euros par jour de retard “passé le délai de huit jours à compter de la signification” du jugement.
