Le nombre des bénéficiaires augmente plus rapidement que celui des cotisants
– Le ratio entre le nombre total de retraités et les travailleurs passerait de
24,1% à 74% en 2050
Le système de retraite marocain s’achemine vers des horizons sombres qui
remettraient en cause sa viabilité en 2050. C’est essentiellement la transition
démographique qui serait à l’origine des déficits considérables qu’accuseraient
les caisses de retraite et qui iront en s’amoncelant à partir de la décennie
présente. C’est ce que conclut la récente étude réalisée par le Haut
Commissariat au Plan et dont les résultats viennent de faire l’objet d’une
conférence-débat.
Avec les appréciations de cette étude concernant la situation financière des
caisses de retraite, il faudrait également retenir les impacts de ces déficits
sur l’économie. L’étude du HCP retient plusieurs scénarios dans perspective de
réduction des déficits, dont les résultats sont, dans notre dossier ci-après,
présentés succinctement. Cette étude constitue une base de réflexion
susceptibles d’orienter les réformes à entreprendre nécessairement au niveau de
ce secteur, laquelle doit aussi prendre en considération les solutions mises en
œuvre dans le cadre de la solvabilité et du management des risques certains que
présentent ces caisses de retraites dont le nombre de cotisants est faible.
Le système de retraite marocain se caractérise par la coexistence de plusieurs
régimes de retraites, différents les uns des autres quant à leur statut
juridique, leur mode de gestion, leurs ressources, et leurs modalités de
prestations. Il se compose principalement de trois régimes publics obligatoires
(CMR, la CNSS, le RCAR) et un régime facultatif (CIMR) géré par le secteur
privé.
La population cotisante à ces régimes de retraite a enregistré, au cours de la
période 2000-2009, un accroissement annuel moyen de 3,9%. Elle s’élève à près de
3,2 millions de travailleurs, ce qui représente 30% de la population active
occupée en 2009, niveau jugé relativement faible comparativement à d’autre pays
(60% dans les économies de transition, 80% dans les pays de l’OCDE).
Le niveau faible du taux de couverture s’explique par les facteurs structurels
du marché de l’emploi, notamment un taux d’emploi de l’ordre de 45% et un taux
de sous emploi d’environ 11%. Ceci est dû au niveau faible des taux d’activité,
notamment des femmes, et aux rigidités entravant le développement du tissu
productif (coût de production élevé, faible progrès technologique, etc.) se
traduisant en conséquence par une faible capacité d’absorption de l’offre
d’emploi particulièrement des qualifications (taux de chômage national de 9%). A
cela s’ajoute, le poids du secteur agricole dans l’emploi, avec plus de 40% des
actifs occupés, mais avec une grande fréquence des emplois saisonniers.
En outre, le nombre de bénéficiaires augmente depuis quelques années plus
rapidement que celui de l’effectif des cotisants. Il s’est accru en moyenne de
6,3% au cours de la période 2000-2009 conduisant ainsi à une détérioration
continue du rapport démographique des caisses de retraite.
Ce rapport est passé de 15 actifs en moyenne pour un seul retraité en 1980 à 5,8
actifs en 1993 et à 4,6 actifs en 2009.
L’analyse de l’évolution de chaque caisse cache des tendances contrastées. Le
rapport démographique pour la CNSS reste relativement élevé, aux alentours de
8,3 actifs pour un bénéficiaire, au lieu de 2,7 actifs pour la CMR et de 2,1
actifs pour la RCAR.
La dégradation du rapport démographique à entrainé un déséquilibre entre les
dépenses et les ressources des différents régimes. En effet, alors que le niveau
des cotisations des différentes caisses est en baisse continue, passant de 3,43%
du PIB en 2005 à 3,2% en 2009, celui des dépenses s’est accru progressivement,
de 2,51% du PIB à 2,97% respectivement. En conséquence, l’excédent financier de
l’ensemble des caisses a tendance à diminuer, passant de 0,93% du PIB en 2005 à
0,23% en 2009.
La tendance à la dégradation de la situation financière s’explique, en outre,
par le niveau élevé de prestations de certaines composantes du système de
retraites. En effet, bien que le taux de remplacement (rapport entre la première
pension et le dernier salaire), pour un individu qui travaille de 25 à 59 ans,
se situe à près de 45% pour la CNSS, à 54,4% pour le RACR et à 60% pour la CIMR.,
il reste plus élevé, de l’ordre de 85% pour la CMR où la retraite dépend du
dernier salaire perçu.
Par ailleurs, la situation financière des systèmes de retraite sera encore plus
affectée dans l’avenir en raison de la transition démographique avancée au Maroc
et du changement profond qu’il produit dans la pyramide des âges. L’effectif des
personnes âgées de 60 ans et plus passerait de 2,7 millions en 2010 à 10,1
millions en 2050, année où elle représenterait 24,5% de la population totale
alors qu’elle ne constituait que 7,2% et 8,1%, respectivement en 1960 et 2004.
Le rapport de dépendance défini comme le rapport entre le nombre de personnes en
âge d’activité par personne âgées de 60 ans et plus, se situerait à 2,4
individus en 2050 au lieu de 7,7 en 2010.
Dans le but d’évaluer l’impact du choc démographique sur la viabilité financière
du système de retraite, sur l’épargne, sur l’investissement et partant sur la
croissance économique, le Haut commissariat au Plan (HCP), en collaboration avec
le CEPII en France, a développé un modèle d’équilibre général à générations
imbriquées pour projeter la tendance de la situation actuelle et simuler des
scénarios alternatifs sur la base d’une ensemble d’hypothèses concernant le
système de retraite au Maroc. Ce modèle, qui prend en considération
l’interaction entre la sphère économique et les régimes de retraite, fournit un
cadre cohérent qui permet d’analyser les impacts du choc démographique sur
l’évolution de l’offre du travail et du capital toute en différenciant les
comportements des générations en termes de participation au marché du travail et
en termes de consommation et d’épargne.
Ainsi, un premier scénario a été étudié (scenario de base S1) et traite de
l’impact, à législation inchangée, de l’évolution démographique sur la situation
financière du système de retraite marocain et sur la situation macroéconomique.
Dans ce premier scenario, la transition démographique se traduirait, par une
détérioration de la situation financière des régimes de retraite. Sous
l’hypothèse que les régimes de retraite continueraient de couvrir près de 30%
seulement des actifs occupés, le ratio entre le nombre total de retraités et
travailleurs (y compris ceux non couverts) augmenterait de 7% en 2010 à près de
22,1% en 2050. En se limitant aux travailleurs couverts, ce ratio passerait de
24,1% à 74% respectivement.
La dégradation des rapports de dépendance serait plus accentuée pour la CNSS.
Ainsi, si le nombre des actifs affiliés à la CNSS devrait augmenter de 50% d’ici
2050, celui des retraités serait multiplié par 6,6 fois à cet horizon, et ces
indicateurs seraient respectivement de 7% et 2,6 fois pour la CMR et de 15,6% et
3,2 fois pour le RCAR.
Dans ce contexte, la dépense totale des retraites devrait représenter 10% du PIB
à l’horizon 2050, alors qu’elle ne représente que 3% du PIB en 2010. En
revanche, les recettes seraient en baisse, passant respectivement de 3,2% du PIB
à 2,6%. Cet écart, croissant au court du temps, va générer des déficits
considérables, de l’ordre de 7,4% du PIB en 2050 au lieu d’un léger excédent de
0,23% du PIB en 2009.
Par caisse, le déficit devrait atteindre 4,5% du PIB en 2050 pour la CNSS, alors
que pour la CMR et la CIMR, il se situerait entre 1,5 et 2% du PIB. Ces déficits
pourraient être comblés par les réserves importantes accumulées par les caisses
de retraite. Toutefois, cette situation entraînerait progressivement un
épuisement des réserves, qui deviendraient négatives en 2026 pour l’ensemble des
caisses. Par régime, les réserves deviennent négatives en 2023 pour la CNSS, en
2022 pour la CIMR et en 2025 pour la CMR. Pour la RCAR, par contre, les réserves
deviennent négatives seulement à partir de 2052.
Ces déficits considérables du système de retraite, implique une réduction de
l’épargne publique et donc de l’épargne agrégée. L’effet du vieillissement sur
l’épargne agrégée se reflète directement sur l’investissement, le ratio entre
les investissements et le PIB baisserait de 10 points à l’horizon 2050.
L’effet négatif sur l’investissement se reflète sur l’accumulation du stock de
capital disponible dans l’économie. L’effet combiné sur le stock de capital et
sur l’offre de travail comporterait une évolution à la hausse du capital par
unité de travail efficace, ce qui implique une augmentation au cours du temps de
la productivité marginale du travail et donc du salaire par unité de travail
efficace, et une baisse au cours du temps de la productivité marginale du
capital et donc du taux de rémunération du capital.
L’effet de l’accroissement de la population active occupée sur la croissance
économique potentielle serait néanmoins atténué par l’évolution défavorable du
stock de capital disponible. La croissance économique devrait ainsi fléchir
significativement pour se situer à près de 2% à l’horizon 2050.
Parallèlement au scénario de base, d’autres scénarios ont également étudiés. Les
premiers traitent de différentes hypothèses de réformes qui permettraient de
maintenir, à chaque période, l’équilibre financier du système de retraite
(ajustement des taux de cotisation et de la générosité du système de retraite),
ou qui pourraient alléger les conséquences négatives du vieillissement
(extension de la couverture pour tous les nouveaux travailleurs et augmentation
de l’âge légal de départ à la retraite). Les autres étudient les effets d’une
amélioration du taux d’emploi, encore faible au Maroc, sur la situation des
caisses de retraite et l’opportunité d’une réorganisation institutionnelle des
systèmes de retraite dans le sens d’une unification de certains d’entre eux.
Scénarios d’équilibrage des régimes de retraites (S2 et S3) :
Les ajustements nécessaires à l’équilibre de chaque caisse sont colossaux
Deux simulations sont conduites pour déterminer les ajustements nécessaires pour
équilibrer à chaque période tous les régimes de retraite, c’est-à-dire d’annuler
le déficit technique. Dans le scénario S2, des modifications sont appliquées
dans la même mesure aux taux de cotisations salariales et patronales, alors le
scénario S3 traite de la réduction de la générosité de chaque régime de
retraite.
Le scenario S2 montre que les ajustements nécessaires pour garantir l’équilibre
de chaque caisse sont colossaux. Les taux de cotisation devraient passer de
11,89% à 65% entre 2010 et 2050 pour la CNSS, de 20% à 50,5% pour la CMR, de 18%
à 72,7% pour le RACR et de 12,84% à 63,7% pour la CIMR.
Concernant le scénario S3, les efforts demandés aux retraités seraient
excessivement importants.
La réduction de la valeur des retraites devraient représenter en 2015 près de
23% pour la CMR, 20% pour la CNSS, 49,4% pour la CIMR et près de 60% pour la
RACR, et les réductions seraient encore importantes d’ici 2050.
L’élimination des déficits générés par le système de retraite permettrait
d’augmenter l’épargne publique par rapport au scénario de base, mais de dégrader
par ailleurs l’épargne privée.
Globalement, l’épargne agrégée serait en légère amélioration et par conséquent
les investissements. Le taux d’investissement s’accroitrait de plus de deux
points et demi dans les deux scénarios, et par conséquent, la croissance
économique de 0,06 à 0,11 point.
Augmentation de l’âge légal de départ à la retraite (S4)
Une deuxième mesure qui pourrait être mise en place afin d’augmenter le nombre
de cotisants consiste à augmenter l’âge légal de départ à la retraite. Dans ce
scénario, il est supposé que l’âge légal est augmenté à 62 à partir de 2015 ans
au lieu de 60 ans actuellement.
L’augmentation de l’âge légal de départ à la retraite aurait un effet légèrement
positif sur le nombre de travailleurs. En fait, le taux d’emploi, c’est-à-dire
le ratio entre le nombre total de travailleurs et la population en âge de
travailler, augmenterait entre 0,3 et 0,5 pp par rapport au scénario de base.
Par contre, la réforme aurait un effet très limité sur le nombre de cotisants.
En fait, à cause du faible niveau du taux de couverture, le ratio entre le
nombre des travailleurs couverts et la population en âge de travailler reste
pratiquement inchangé par rapport au scénario de base.
L’effet macroéconomique de cette réforme est très modeste. Le déficit agrégé du
système de retraite représenterait, en 2050, 7% du PIB au lieu de 7,4% du
scénario de base et les effets sur l’investissement et la croissance économique
sont aussi insignifiants.
La raison de l’inefficacité d’une réforme visant à augmenter l’âge légal de
départ à la retraite est liée au fait que, parmi les individus âgés entre 60 et
62 ans, une fraction importante est inactive ou bien n’est pas couverte.
Rendre obligatoire l’affiliation pour tous les individus qui commencent à
travailler
Une première mesure qui pourrait être adoptée afin d’augmenter le nombre de
cotisants consiste à rendre obligatoire l’affiliation pour tous les individus
qui commencent à travailler. Dans ce scénario, il est supposé que tous les
individus qui commencent à travailler à partir de 2015 sont obligés de cotiser à
la CNSS. Cette réforme, permettrait d’augmenter progressivement le taux de
couverture, lequel pourrait atteindre presque 90% à l’horizon 2050 au lieu 30%
retenu dans le scénario de base S1.
Cette réforme permettrait de réduire légèrement les dépenses totales rapportées
au PIB, grâce à son effet positif sur l’évolution du PIB et du fait que les
nouveaux cotisants ne vont toucher leur retraite qu’à partir de 2060. Ainsi, la
masse des cotisations devrait représenter 4,1% du PIB en 2050, au lieu de 2,6%
projeté dans le scénario de base et le déficit agrégé du système de retraite
serait respectivement de 4,9% du PIB au lieu de 7,3%.
Au plan macroéconomique, la réduction du déficit total généré par le système de
retraite produit une augmentation de l’épargne publique, mais l’obligation de
cotisation pour les nouveaux travailleurs se traduirait par une baisse de
l’épargne privée. Avant 2040, l’amélioration de l’épargne publique par rapport
au scénario de base l’emporterait sur la dégradation de l’épargne privée,
induisant ainsi une amélioration de l’épargne agrégée et par conséquent de
l’investissement et de la croissance économique. Au-delà de cette date,
l’épargne agrégée, et partant l’investissement, se détériorerait par rapport au
scénario de base.
Le sentier de croissance économique suivrait cette trajectoire d’évolution de
l’investissement, autrement dit une amélioration de la croissance pendant la
moitié la période et le début d’un recul du rythme de croissance à l’horizon
2050.
En cas d’augmentation des taux d’activité, le déficit du système de retraite
serait de 5,5% du PIB au lieu de 7,4%
Alors que dans le scénario de base, les taux d’activité sont supposés rester
constants sur la base des niveaux récemment observés, le présent scénario évalue
les effets d’une évolution à la hausse des taux d’activité au Maroc. Ainsi, pour
les nouvelles générations qui entrent sur le marché du travail à partir de 2015,
il est supposé que les taux d’activité des femmes se situeraient au même niveau
de ceux des hommes du même âge, induisant en conséquence une augmentation
progressive du taux d’emploi au niveau national de plus de 21,5 points en 2050
et du ratio entre le nombre de travailleurs couverts et la population en âge de
travailler de plus de 9,8%.
Dans ces conditions, l’effet sur la situation financière du système de retraite
marocain serait significatif. Le déficit total du système de retraite
représenterait 5,5% du PIB contre 7,4% prévu dans le scénario de base. En outre,
grâce à l’augmentation de l’offre de travail et à l’effet positif sur les
investissements, le taux de croissance du PIB serait nettement supérieur par
rapport à celui du scénario de base, soit 0,95 point de plus. Toutefois,
l’augmentation de la population active, notamment féminine, n’est pas
parfaitement absorbée sur le marché du travail et le taux de chômage
augmenterait de presque 2 pp en 2050.Scénarios de réorganisation du système de
retraites (S7 et S8).
Les effets d’une réorganisation du système de retraite marocain sont étudiés à
travers deux scénarios. Le scénario S7suppose, qu’à partir de 2015, les caisses
de retraites, à l’exception de la CIMR(1), fusionnent en constituant un seul
régime. Dans le scénario S8, il est supposé qu’à partir de 2015 la CMR et la
RCAR fusionnent en constituant un seul régime qui donc regrouperait tous les
affiliés du secteur public.
Dans les deux scénarios, tous les individus appartenant au nouveau régime
fusionné sont soumis aux mêmes règles concernant les cotisations versées et les
retraites perçues. En particulier, à partir de 2015, il est supposé que pour
tous les travailleurs couverts, la cotisation patronale est de 15% et la
cotisation salariale est de 10%. Alors que pour tous les retraités, la pension
représente 60% du dernier salaire perçu.
La situation financière du nouveau régime fusionnant la CNSS, la CMR et la RCAR
est nettement améliorée par rapport à celle des trois caisses de retraites
considérées séparément. En 2050, le déficit de ce nouveau régime représenterait
3,5% du PIB et, en ajoutant le déficit de la CIMR, le déficit global
représenterait 5,3% du PIB contre 7,4% prévu dans le scénario de base.
Le nouveau régime fusionnant les deux régimes publics (CMR et RCAR) présenterait
un déficit de 0,9% du PIB à l’horizon 2050. Au niveau agrégé, le déficit total
des caisses serait, à l’horizon 2050 de 6,3% et, par conséquent, 1 point de
moins que le scénario de base.
Par ailleurs, la fusion des caisses de retraite comporte une perte pour les
retraités appartenant à des caisses qui garantissent un taux de remplacement
supérieur à 60% (CMR et RCAR). Elle comporte également une perte de pouvoir
d’achat pour les travailleurs cotisants au niveau de l’ensemble des caisses.
Au plan macroéconomique, la réduction des déficits générés par la fusion de la
CNSS, CMR et RCAR (scénario S7) permet d’augmenter l’épargne agrégée, ce qui
garantit une accumulation de capital plus importante et donc une croissance
économique plus élevée. Cette fusion permet, de plus, de réduire légèrement le
taux de chômage. Dans le cas d’une fusion de la CMR et la RCAR, l’effet positif
au niveau macro, par rapport au scénario de base, est très limité.
(1) Il est important de souligner que nous jugeons que le régime de la CIMR, qui
est un régime complémentaire, ne peut pas être fusionné aux autres régimes. En
fait, il serait excessif de demander aux affiliés de la CIMR, qui actuellement
cotisent aussi à la CNSS, de payer des cotisations supplémentaires de 25% du
salaire, pour ensuite recevoir une retraite supplémentaire de 60% du dernier
salaire. Par conséquent, la CIMR est considérée dans nos simulations comme un
régime complémentaire à part.
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