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| Un pot de Nutella (Photo : Johanna Leguerre) |
[14/11/2012 17:21:23] PARIS (AFP) Le Sénat a adopté mercredi l’amendement “Nutella” qui augmente la taxation sur l’huile de palme, dans le cadre de l’examen du projet de budget de la Sécu pour 2013.
Cet amendement, voté par 212 voix contre 133, institue une contribution additionnelle de 300 euros la tonne à la taxe spéciale prévue sur les huiles de palme, de palmiste et de coprah destinées à l’alimentation humaine, en état ou après incorporation dans tous les produits, dont le Nutella.
La taxe actuelle sur ces produits est de 98,74 euros la tonne d’huile de palme et de 107,8 euros la tonne d’huile de coprah et de palmiste. La France consomme 126.000 tonnes d’huile de palme à usage alimentaire par an, soit 2 kg par habitant et par an.
Le rendement de cette taxe additionnelle est estimé de l’ordre de 40 millions d’euros.
Cet amendement devra toutefois être confirmé lors du vote général de la partie recettes du texte, qui doit intervenir mercredi soir ou jeudi matin. Si la partie recette est rejetée, ce qui est probable, tous les amendements votés seront de facto annulés.
Mais l’amendement pourrait alors être représenté lors de la suite du parcours parlementaire du projet de budget de la Sécu. L’Assemblée nationale a déjà adopté en première lecture ce PLFSS mais sans cette taxe.
Dominique Bertinotti, ministre de la Famille, s’en est remis au nom du gouvernement à la “sagesse” du Sénat mais n’a pas fait preuve d’enthousiasme, se disant réservée devant une “mulitiplication de taxes sur des assiettes très restreintes”.
Ce vote est intervenu à l’issue d’un long débat où l’auteur de l’amendement, le rapporteur général PS de la commission des Affaires sociales, Yves Daudigny, a plaidé avec passion pour “ce signal fort lancé aux industriels” afin qu’ils n’utilisent plus, ou moins, l’huile de palme.
Brandissant dans l’hémicycle des paquets de pain de mie et de chips “sans huile de palme”, il a soutenu qu’il y avait des produits de substitution comme “le beurre de cacao” ou “l’huile de tournesol”. Il a observé que la taxation de l’huile de palme était “deux fois inférieure à celle de l’huile d’olive”.
“L’huile de palme est la plus riche en acides gras saturés (50%) et son caractère nocif pour la santé a été établi”, a-t-il lancé, expliquant que la taxe ne représentait, pour “un gros pot de 5 kg” de Nutella, que “30 centimes”.
La sénatrice écologique Aline Archimbaud a abondé dans son sens insistant sur la dévastation écologique causée par les plantations de palmiers à huile.
A l’UMP, plusieurs sénateurs se sont vivement opposés à cette taxation. “Pourquoi ne pas imposer les routes car elles sont dangereuses, le beurre car il y a un problème de cholestérol, les fromages ou le foie gras, le vrai problème ce n’est pas l’huile de palme mais l’addiction à un produit”, a protesté Alain Millon.
Quelques sénateurs UMP et non inscrits, notamment du Nord et d’Alsace, ont présenté des amendements similaires avant de les retirer, afin de protester contre la hausse des taxes sur la bière, “autre produit alimentaire”, prévue par le PLFSS.
Cet amendement a provoqué l’inquiétude d’industriels ainsi que de la Malaisie, principal producteur d’huile de palme.
