Homosexualité, racisme et droit français : insaisissables réseaux sociaux

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Le logo Twitter sur un navigateur web (Photo : Fred Tanneau)

[07/01/2013 15:01:59] PARIS (AFP) Une réunion avec la ministre des Droits des femmes repoussée faute de représentant de Twitter, une audience mardi à l’initiative de l’UEJF pour lutter contre les tweets racistes : le dialogue avec le réseau social est loin d’être simple et débouche souvent sur le terrain judiciaire.

Fin décembre, en réaction à une série de messages homophobes, racistes ou antisémites sur Twitter, Najat Vallaud-Belkacem avait publié une tribune dans le journal Le Monde pour annoncer son intention d’entamer ce lundi 7 janvier un “travail” avec les “acteurs associatifs les plus concernés” afin de mettre en place des “procédures d’alerte et de sécurité”.

Cette première réunion de concertation a finalement été repoussée et n’aura pas lieu avant que le ministère ait pu s’entretenir avec un représentant de Twitter.

“Une conférence téléphonique” est prévue mercredi entre le ministère et le vice-président de Twitter, Colin Crowell, chargé des politiques publiques de l’entreprise américaine, a indiqué lundi à l’AFP le cabinet de Najat Vallaud-Belkacem.

La ministre de l?Économie numérique, Fleur Pellerin, désire également s’entretenir avec les responsables de Twitter.

“J’ai souhaité avoir une discussion aujourd’hui avec la vice-présidente chargée de la stratégie à l’international et avec la personne qui s’occupe de la stratégie européenne”, a déclaré Fleur Pellerin lundi lors d’une conférence de presse.

Cet entretien téléphonique avec respectivement Katie Stanton et Sinead McSweeney devait avoir lieu en début de soirée, selon son cabinet.

Cela se fera “en lien avec les cabinets de Manuel Valls (Intérieur) et de Christiane Taubira (Justice), pour pouvoir évoquer avec eux les problèmes causés par la diffusion sur le réseau de messages pouvant s’apparenter à la haine raciale”, a précisé la ministre.

Nouveaux messages

Twitter a encore fait parler de lui ce week-end en véhiculant d’autres messages antisémites sous le mot-clé #siJetaisNazi.

Ce nouveau dérapage a été une nouvelle fois dénoncé par l’Union des étudiants juifs de France (UEJF) qui a assigné Twitter en justice dès novembre pour contraindre le réseau à lui communiquer, avec l’autorisation du juge, les données permettant d’identifier les auteurs de tweets racistes et antisémites.

L’audience de référé (procédure d’urgence) aura lieu mardi à 10H00 au Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris. Outre la maison-mère américaine, l’UEJF a assigné Twitter France, société créée il y a tout juste quelques semaines.

L’association veut également que la justice ordonne à Twitter de mettre en place un dispositif permettant aux utilisateurs de signaler au réseau social les contenus illicites “tombant sous le coup de l’apologie des crimes contre l’humanité et de l’incitation à la haine raciale”. Il reviendrait ensuite à la plate-forme de microblogging de supprimer les contenus illicites qui lui ont été signalés, ou de saisir la justice.

Selon l’avocat de l’UEJF, Me Stéphane Lilti, un dispositif “embryonnaire” existe sur Twitter mais il n’est “pas adapté au signalement de contenus racistes ou antisémites”.

L’association demande que l’exécution de ces injonctions soit assortie d’une astreinte de 10.000 euros par jour de retard par infraction constatée.

SOS racisme, la Licra (Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme) et le Mrap (Mouvement contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples) se sont joints à ces demandes, a précisé Me Lilti lundi à l’AFP.