“La contrefaçon touche divers secteurs, même les plus sensibles, tels que les médicaments, les produits cosmétiques, l’électroménager, l’agroalimentaire et les pièces de rechange”. C’est le directeur général de la douane, Mohamed Meddeb, qui a fait cette déclaration mardi 4 juin 2013 à Tunis.
Selon lui, plusieurs produits exposés ne respectent pas les normes et présentent des risques sanitaires et sécuritaires pour le le consommateur.
S’exprimant à l’occasion d’un séminiare sur “la contrefaçon: cadre légal, problématiques et moyens de lutte”, le responsable a souligné que la douane est un maillon important dans le contrôle des produits qui transitent par le pays et dans la lutte contre la contrefaçon, d’où la nécessité de développer ses capacités.
Parmi les mesures mises en place par la douane, a-t-il rappelé, la sensibilisation et la formation des douaniers afin de leur permettre de distinguer entre produits d’origine et ceux contrefaits. Ce phénomène (contrefaçon) qui consiste en la reproduction ou l’imitation d’un produit, sans avoir l’autorisation du propriétaire, porte “une atteinte sérieuse au droit de propriété et provoque diverses pertes”, a ajouté Meddeb.
Il s’agit de “pertes aux niveaux des recettes fiscales de l’Etat et des chiffres d’affaire des entreprises sans oublier la sécurité des citoyens”, a-t-il poursuivi.
Mme Florence Bony, représentante de l’Institut National français de la Propriété Industrielle (INPI), a recommandé de créer des structures de lutte contre la contrefaçon au niveau de chaque pays du bassin méditerranéen pour pouvoir mieux lutter contre ce phénomène, échanger les expériences et discuter des différentes actions pratiques. Elle a mis l’accent, dans ce cadre, sur l’expérience de la France dans ce domaine, concrétisée, notamment, par la création, en 1995, du CNAC (Comité National anti-contrefaçon) qui représente une plate-forme non institutionnelle permettant l’échange entre les secteurs privé et public.
Bony a, par ailleurs, appelé à lutter contre la contrefaçon dans l’offre et la demande, via la sensibilisation des industriels et les clients potentiels, afin de préserver les sociétés, les emplois et la sécurité des citoyens.
Elle a, en outre suggéré, d’instaurer une journée nationale de lutte contre la contrefaçon, de publier des brochures et des publicité montrant les risques de la contrefaçon et d’organiser des expositions de produits contrefaits en vue de permettre aux citoyens de les distinguer. Ce séminaire qui s’inscrit dans le cadre de la coopération entre les douanes française et tunisienne, particulièrement en matière de renforcement des capacités, de formation, d’échange d’expertises et de vulgarisation des nouvelles notions, est organisé conjointement par la douane tunisienne et les douanes et droits indirects de France .
WMC/TAP
