Sécurité sociale : nouvelles taxes prévues, révèle un quotidien

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électronique (Photo : Alberto Pizzoli)

[12/09/2013 08:47:32] Paris (AFP) Le plan du gouvernement pour limiter en 2014 le déficit de la Sécurité sociale prévoit notamment de taxer les boissons énergisantes, les cigarettes électroniques, l’aspartame ou encore les vins transformés, selon un rapport révélé jeudi par Aujourd’hui en France/Le Parisien.

Ces nouvelles taxes sur des produits jugés dangereux pour la santé, rapporteraient 6 milliards d’euros, selon le quotidien, pour un déficit estimé à 14,3 milliards d’euros pour 2013.

Interrogée jeudi sur LCI/Radio Classique, la porte-parole du gouvernement Najat Vallaud-Belkacem n’a voulu “ni confirmer, ni infirmer” ces informations.

“Les arbitrages n’ont pas été finalisés, ils le seront dans la première semaine d’octobre”, a-t-elle expliqué. Elle a toutefois fait valoir qu’un projet de budget de la sécurité sociale se construisait sur “un équilibre” entre “des dépenses et des recettes”.

Selon le Parisien, dès le 1er janvier, le gouvernement entend taxer à la fois la production et les importations de produits contenant de l’aspartame-acésulfame – un “faux sucre” réputé peu voire non calorique – ce qui rapporterait plus de 12 millions d’euros, selon le rapport.

Il en irait de même pour les vins transformés qui seraient soumis à l’actuelle taxe sur les “premix” qui frappe déjà d’autres alcools aromatisés et sucrés. D’après le rapport, les 163 M? récupérés financeraient directement la branche maladie de la Sécurité sociale.

Le gouvernement entend aussi mettre à contribution l’industrie du tabac en instaurant une taxe qui prendrait la forme d’un prélèvement payable par les buralistes, qui serait répercuté auprès des industriels et qui rapporterait 220 M? par an.

Pour des motifs sanitaires, selon le rapport publié par Le Parisien, la cigarette électronique – utilisée d’après les professionnels par 5 millions de Français – serait également visée tout comme les boissons énergisantes avec la création d’une taxe spéciale “Red Bull”, qui pourrait faire entrer 12,5 M? dans les caisses de la Sécu.

Le gouvernement, qui a dévoilé mercredi les grandes lignes budgétaires, a annoncé six milliards d’économies sur la protection sociale.