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| Apple (g) et un Galaxy S3 de Samsung (Photo : Jung Yeon-Je) |
[17/09/2013 17:03:33] San Francisco (AFP) Apple et Samsung s’affronteront de nouveau en novembre devant la justice californienne, lors d’un procès destiné à recalculer une amende due par le groupe sud-coréen pour avoir enfreint des brevets de l’iPhone et de l’iPad, selon un document judiciaire mardi.
La juge Lucy Koh a programmé le début du procès pour le 19 novembre.
Il fait suite à l’invalidation début mars, par la même juge, d’une partie de l’amende géante de 1,05 milliard de dollars décidée en août 2012 contre Samsung par les jurés du tribunal de San Jose.
Samsung avait été jugé coupable de violation d’une série de brevets d’Apple.
La juge Koh n’avait toutefois validé qu’environ 600 millions de dollars d’amende, jugeant non valide le mode de calcul utilisé pour les 450,5 millions restant, correspondant aux dommages causés à Apple par huit téléphones de Samsung. Elle avait ordonné un nouveau procès pour recalculer cette partie des dommages, sans fixer de date à l’époque.
Le nouveau procès pourrait déboucher sur une révision de l’amende, à la hausse comme à la baisse, mais ces pénalités financières sont “un remède beaucoup moins important” qu’une interdiction de vente pour certains produits Samsung, souligne Florian Mueller, un consultant qui suit les questions de brevets, sur son blog.
Le procès californien s’inscrit dans une longue liste de bras de fer judiciaires entre Samsung et Apple, qui s’accusent respectivement de violations de brevets dans de nombreux pays. Les deux groupes sont aujourd’hui les deux principaux fabricants mondiaux de smartphones et de tablettes informatiques.
