L’AMF, le gendarme boursier français, a grandi à l’épreuve des crises financières

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é des marchés financiers à Paris (Photo : Fred Dufour)

[28/11/2013 06:32:01] Paris (AFP) L’Autorité des marchés financiers (AMF), qui fête ses dix ans, s’est façonnée à l’épreuve de longues années de crise financière au cours de laquelle le gendarme boursier a vu ses pouvoirs renforcés face à des marchés toujours plus complexes.

Quand la nouvelle autorité tient sa première réunion le 24 novembre 2003, elle est loin d’imaginer les tempêtes boursières qui l’attendent.

Certes, l’éclatement de la bulle internet du début des années 2000 est encore dans toutes les têtes, sans parler des scandales retentissants de Enron et Vivendi, mais pas au point d’imaginer qu’un symbole de Wall Street comme Lehman Brothers pourrait s’effondrer.

La naissance de l’AMF, issue de la fusion de trois entités dont la Cob (Commission des opérations de Bourse), répond à un principe simple à savoir qu’il est plus efficace d’avoir une seule autorité boursière, comme ce qui se fait à l’étranger, face à la mondialisation des marchés financiers.

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é des marchés financiers, Gérard Rameix, le 13 juin 2013 à Paris (Photo : Eric Piermont)

Dix ans après, “la fusion a été une vraie réussite, car l’AMF est aujourd’hui plus forte que la somme de ses devancières”, alors qu’entre-temps, “le monde financier lui-même a été complètement bouleversé”, résume Gérard Rameix, président de l’AMF depuis 2012.

Quelques années après sa création, l’AMF doit en effet affronter l’éclatement à partir de 2007 de la crise des “subprime”, marquée par une vague de défiance généralisée sur les marchés.

Le thème de la régulation arrive du même coup sur le devant de la scène et les dirigeants du G20 s’emparent de ce sujet sommet après sommet.

L’AMF, comme l’ensemble des régulateurs, ne cessera dès lors d’être à la man?uvre afin de restaurer la confiance qui s’est évaporée avec la crise et d’autres dossiers emblématiques comme les affaires Kerviel et Madoff.

Des pouvoirs accrus au fil des épreuves

De même, le gendarme boursier sera aux premières loges de la crise de la dette en zone euro, qui a frappé les marchés à l’été 2011 et où la concertation européenne sous l’égide du régulateur européen, l’ESMA, a joué à plein, notamment lors de l’interdiction temporaire des ventes à découvert sur certaines valeurs.

Effet collatéral de ces années d’intenses perturbations, les moyens accordés à l’AMF n’ont fait que grandir.

Dès le départ, son premier président Michel Prada avait déjà plaidé pour le renforcement de ses pouvoirs.

La loi de modernisation de l’économie de 2008 permettra dans un premier temps de porter le plafond des amendes à 10 millions d’euros contre 1,5 million jusque là.

Mais il faudra attendre le mandat de son successeur Jean-Pierre Jouyet pour que l’AMF dispose d’un arsenal plus dissuasif avec la loi de régulation bancaire et financière de 2010 directement issue du contexte de crise financière.

Le plafond des sanctions est relevé à 100 millions et le collège peut désormais faire appel des décisions de la Commission des sanctions.

Armés de ces nouveaux pouvoirs, l’AMF regagne un crédit qui avait été écorné par l’affaire EADS, dont M. Jouyet avait estimé qu’elle avait entaché la crédibilité de la place de Paris.

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à Paris (Photo : ERIC PIERMONT)

Contre l’avis du collège de l’AMF, la Commission des sanctions avait blanchi fin 2009 un total de 17 personnes soupçonnées de s’être enrichies grâce à des informations privilégiées concernant le groupe aéronautique.

La page est désormais tournée, surtout que l’AMF n’a pas hésité à frapper fort récemment.

Sanction record

Sous le mandat de Gérard Rameix, arrivé en 2012, l’AMF a épinglé le groupe de luxe LVMH pour sa montée surprise au capital de son concurrent Hermes, en lui infligeant 8 millions d’euros d’amende.

Le record a été atteint en octobre 2013 avec une amende de 14 millions d’euros prononcée à l’encontre d’un trader libanais dans le cadre d’un délit d’initié concernant le rachat par la SNCF de sa filiale Geodis.

Conscient que beaucoup reste à faire, l’AMF compte poursuivre ses efforts afin de renforcer la coopération des régulateurs à l’échelle européenne et de protéger les épargnants, au service de l’économie.

Comme le résume M. Rameix dans un entretien à l’AFP, le régulateur doit “redonner du sens à la finance”.

Selon lui, “le monde financier a commis des erreurs et il a besoin de retrouver à la fois plus de sécurité, d’inspirer davantage confiance et de revenir à sa fonction première : le financement de l’économie”.