Supprimer des RTT, une tentation pour les employeurs

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ôpital de Strasbourg (Photo : Frederick Florin)

[29/05/2015 10:05:47] Paris (AFP) Les RTT, symboles des 35 heures, vont-elles se réduire comme peau de chagrin? Pour certains employeurs, piocher dans cette manne est une tentation pour s’adapter à l’activité, mais comme à l’AP-HP, l’idée rencontre en général une forte opposition.

“Il y a actuellement une montée en puissance d’une réflexion sur la renégociation des 35 heures” dans beaucoup d’entreprises, explique à l’AFP Sylvain Niel, juriste chez Fidal.

Certaines “ont négocié des accords qui ne leur semblent plus adaptés”, dit-il, en donnant l’exemple d’une célèbre enseigne de la distribution. Elle avait négocié à la fin des années 90 un “accord hallucinant”: “33 heures par semaine” sans perte de salaire ni contrepartie de flexibilité. Résultat, “les employés viennent quatre jours par semaine quel que soit le volume d’activité, y compris pendant les fêtes, et l’entreprise essaye de sortir de cet accord”.

Avec les lois Aubry (2000), la durée légale hebdomadaire du travail a été abaissée de 39 à 35 heures pour créer de l’emploi. Pour une partie des salariés, cela s’est traduit par une semaine allégée ou l’octroi de jours de congés supplémentaires, les fameuses “RTT”. Pour les autres, davantage d’heures supplémentaires bonifiées.

Ce sont surtout les salariés des grandes entreprises qui ont profité des nouvelles journées de liberté.

Dans “l’engouement” des 35 heures, les entreprises “ont souvent voulu maintenir le temps de travail à 39 heures et se sont retrouvées avec quatre semaines de RTT”, soit 20 jours, “un calcul arithmétique” qui a abouti à “un volume assez significatif”, explique à l’AFP Jean-Paul Charlez, président de l’Association nationale des DRH (Andrh).

– “on s’acclimate vite” aux RTT –

Depuis, la “tendance” est “d’aller vers 10-11 jours de RTT”. Pas facile, “c’est toujours un sujet sensible”, “en terme d’avantages acquis, on s’acclimate assez vite”, note M. Charlez.

Les entreprises peuvent proposer de troquer les jours de repos contre des hausses de salaires, mais elle hésitent à remettre à plat leurs accords, car dénoncer un accord, c’est “un petit peu une déclaration de guerre”, dit-il.

Si elles hésitent, c’est aussi parce que pour financer le maintien des salaires, ces accords ont été assortis de remises en causes “d’avantages acquis”, comme des journées de pont offertes ou la longueur des pauses, explique Me Niel. “Faire sauter” les contreparties pourrait être au final un mauvais calcul.

Beaucoup d’entreprises ont néanmoins revu assez vite leurs accords. Dès 2003 lorsque les aides de l’Etat n’ont plus favorisé celles ayant signé des accords 35 heures, “elles ont dit: les règles du jeu ont changé, on touche moins d’aides donc il faut renégocier les contreparties”, selon l’économiste à l’OFCE Eric Heyer.

Bosch a été “le cas le plus médiatisé”. L’équipementier automobile a fait accepter en juillet 2004 par 98% des 820 salariés de son usine de Vénissieux (Rhône) la semaine de 36 heures et la perte de six jours de RTT pour éviter une délocalisation en République Tchèque et sauver 300 emplois.

– un chèque pour travailler plus –

Quand l’activité diminue, “la durée du travail est une variable d’ajustement” (chômage partiel, prises de RTT imposées… ) pour réduire le coût du travail, explique M. Heyer. Mais entre 2008 et 2011, elle l’a “moins” été en France, où les entreprises ont eu davantage recours aux suppressions de postes, qu’en Allemagne.

Lorsque les entreprises jouent sur le temps de travail, elles optent plutôt pour l’augmenter mais “sans augmenter les salaires”, note l’économiste. Il évoque les accords signés en 2013 par Renault et PSA, mais assortis de suppressions d’emploi, comme chez Air France, où les personnels au sol ont perdu entre 7 et 11 RTT depuis 2012.

Aujourd’hui, outre l’AP-HP, Areva, EDF ont mis le dossier sur la table. Dans les médias, après beaucoup d’autres, l’AFP a aussi ouvert des discussions.

A EDF, afin d’inciter les 30.000 cadres à passer au forfait jours, et donc travailler 212 jours (au lieu de 196), la direction propose “un chèque de 10.000 euros”. Mais, selon Laurent Langlard (fédération mine-énergie CGT), les discussions que la direction voudrait boucler avant l’été sont “dans l’impasse”.