La Compagnie tunisienne de navigation, qui a écopé d’une amende de 500.000 euros (plus de 1,11 million de dinars tunisiens), par la Cour d’appel française d'”Aix en Provence”, pour un dégazage commis en 2009 en Méditerranée, envisage d’aller en cassation et “se défendre jusqu’au bout”.
La décision contre le rejet polluant commis par sa carferry “Carthage” en 2009 a été confirmée par la cour française, lundi 8 février 2016.
La CTN a qualifié la décision d”injuste”, mercredi, indiquant qu’elle n’est pas définitive et est susceptible de pourvoi en cassation. “La Compagnie tunisienne de navigation et son “P and I club” comptent introduire ce pourvoi dans les délais légaux impartis”, lit-on dans un communiqué de la compagnie. Elle a rappelé que l’incident de pollution maritime, qui remonte au mois d’octobre 2009, est survenu dans un endroit de passage de nombreux navires, dont le navire “Carthage” et qu’il y avait des doutes quant aux origines de cette pollution.
La Cour d’appel française d'”Aix en Provence” a aussi condamné le capitaine du navire “Carthage”, Faouzi Zorgati, qui assurait la liaison Tunis-Marseille, à une amende de 50.000 euros (plus de 111.500 dinars). Le montant de cette amende était de 150.000 euros, en première instance.
