Dans le monde de l’entreprise, ce semble être la mode du moment : s’ériger en arbitrage. En près d’une année, il s’est créé une bonne douzaine de cabinets et associations dédiés à cette activité. Le dernier en date est l’œuvre de Hamza Ghouma, dont c’est la deuxième initiative dans ce domaine. Lancé fin février 2018, le nouvel organisme piloté par M. Ghouma s’appelle “Conseil des arbitres internationaux“, qui a pour objet l’arbitrage national, international et la formation.
Hamza Ghouma l’a mis sur orbite avec Mustapha Atiyat, arbitre de nationalité jordanienne. Mais cette expérience a tourné court en décembre 2017 lorsqu’une assemblée générale ordinaire a décidé la révocation de M. Atiyat de son poste de gérant et son remplacement par M. Ghouma.
Quelques jours après sa révocation, l’arbitre jordanien s’est mis à son propre compte en créant la Société tuniso-africaine d’arbitrage et de médiation.
Toujours en février 2018, une figure plus connue du monde de l’entreprise a planté, elle aussi, son drapeau dans le secteur de l’arbitrage. Il s’agit en l’occurrence de Sadok Fedhila, actif dans l’ameublement (Frank Muller) et le génie civil, qui s’est doté d’un Centre international d’arbitrage et de règlement des litiges (CIARL).
A la même période, une Société d’études, expertise et arbitrage, proposant des prestations d’études d’ingénierie, d’expertises et d’arbitrage, a vu le jour à l’initiative de Hassouna Abdelmalek.
Même des cabinets d’avocats s’incrustent dans cette niche. C’est le cas par exemple de maîtres Rebai Moncef -avocat à la Cour de cassation-, et Rebai Salhi Faten -avocate à la Cour d’appel-, qui ont mis sur pied “REBAI AVOCATS CONSEILS”, une société à responsabilité limitée ayant pour objet «l’exercice de la profession d’avocat à l’échelle nationale et internationale, consultation, assistance juridique, conciliation, arbitrage ainsi que tous les services juridiques annexes et connexes».
Cette ruée vers l’arbitrage ne se limite pas à Tunis. A Sousse, la société Alpha Partners Tunisia (APT), active dans la formation, au moment de sa création en février 2017, a ajouté en mai 2017 à son objet l’arbitrage international, la conciliation la médiation et la domiciliation de sociétés.
A Nabeul, un Centre méditerranéen d’arbitrage (CMA) a démarré ses activités en avril 2017, proposant des prestations d’études et de conseils juridiques, géré par Youssef Alaya. Mais l’expérience a rapidement tourné court puisque le CMA a cessé toutes activités six mois plus tard, en octobre 2017.
Cet engouement pour l’arbitrage ne se limite pas à l’entreprise, il touche également le monde associatif. Boutheina Taoufik Ben Gana Dit Zaafrani, avocate, a récemment mis sur pied –avec Kalthoum Kannou, en qualité de trésorière- l’antenne tunisienne d’une association étrangère s’appelant Centre de l’arbitrage international -Section Tunisie, ayant pour objet «l’élargissement des connaissances en matière d’Arbitrage et le développement des compétences des membres de la société civile en la matière, à travers l’organisation des sessions de formation, des congrès nationaux et internationaux dans le domaine d’arbitrage».
En juillet 2017, un Conseil des arbitres internationaux et redressement des sociétés est entré sur le «marché» de l’arbitrage pour, selon sa publication au Journal des Annonces Légales, «étudier les préoccupations des arbitres et de les encadrer scientifiquement et juridiquement, contribuer à l’organisation et la promotion des arbitres internationaux, améliorer le niveau scientifique des arbitres, participer à l’organisation des sessions de formation et conférences sur l’arbitrage, la conciliation et la médiation.
Son promoteur est Chamseddine Kifeji (président), qui en même temps avait créé –à Sousse, dans les deux cas- la Chambre tuniso-indienne du commerce et de l’industrie.
