Bis repetita. Pour la énième fois depuis une dizaine d’années, des entreprises tunisiennes –cette fois-ci deux- ont été prises en flagrant délit de contrefaçon et condamnées en conséquence.

En fait, le premier condamné n’est pas une entreprise mais une personne physique, en l’occurrence Montassar Khardani, un commerçant détenant des boutiques dans le centre de Tunis où il vent articles de prêt-à-porter et chaussures. M. Khardani s’est trouvé dans le collimateur d’Hugo Boss Trade Management GMBH & Co pour avoir enregistré la marque BIG BOSS FASHION à l’Institut national de la normalisation et de la propriété industrielle (INNORPI).

La société titulaire de la marque BOSS a engagé une action en justice devant le tribunal de première instance de Tunis et en a obtenu une décision ordonnant à l’INNORPI «la radiation de l’enregistrement de la marque BIG BOSS FASHION (…) pour toutes les classes comprises dans la demande d’enregistrement» et «de cesser directement ou indirectement pour le présent et pour le futur tout usage, commercialisation de cette marque sous peine d’une astreinte journalière de 100 dinars tunisiens à compter de la date où le jugement aura acquis force de chose jugée».

Le tribunal a également condamné Montassar Khardani à verser à la société d’Hugo Boss Trade Management GMBH & Co la somme de 5.000 dinars tunisiens à titre de préjudice moral et lui a ordonné de publier, à ses frais, des extraits de ce jugement dans l’un des journaux quotidiens nationaux.

Le même jugement a été prononcé au profit de la société ROVIO ENTERTAINEMENT Ltd (active dans les jeux), détentrice de la marque ANGRY BIRDS et contre la société tunisienne DREI MR, pour avoir enregistré cette marque à l’INNORPI.

Les deux sociétés plaignantes sont défendues par l’avocat Me Mohamed Gueblaoui.

Confrontée elle aussi à la contrefaçon de ses stylos, la société Reynolds a choisi quant à elle de se défendre autrement contre ce phénomène. En mai 2016, elle a lancé une campagne de collecte de stylos contrefaits dans le Grand Tunis, Bizerte, Sousse et au Cap Bon.

Les premières condamnations de sociétés tunisiennes pour contrefaçon datent de 2009. Les deux premières à l’avoir été en février de cette année-là, à la demande de Seb Tunisie, ce sont les sociétés Sofico Import et Tumar qui commercialisaient des contrefaçons de produits de la marque «Moulinex».

En juin 2009, la Cour d’appel de Monastir a interdit à la société «Azzoub Chaieb et Fils», d’exploiter et de commercialiser des contrefaçons de produits estampillés Louis Vuitton.

En 2010, un procès pour contrefaçon a opposé deux entreprises tunisiennes. Il a vu la Cour d’appel de Monastir condamner la société SOTUFAB pour avoir contrefait une bassine ovale en plastic développée par la société Bestar, basée à la zone industrielle de Sahline (Monastir).