A chaque fois que l’on parle de blanchiment d’argent, de transferts occultes de fonds ou encore de financement du terrorisme, on pointe du doigt la BCT (Banque centrale de Tunisie), prétendant qu’elle en est responsable. La réalité est autre. Le rôle premier d’une Banque centrale est de préserver la stabilité monétaire, de promouvoir la stabilité financière, de gérer les réserves nationales d’or et de devises et de surveiller le développement du système financier.
Il s’agit bien du contrôle du développement du système financier, pas de la surveillance de toutes les opérations financières de banque à banque au national ou à l’international.
Les transactions peuvent se faire de banque à banque, la BCT n’est informée que lorsqu’une banque exprime de sérieux doutes quant à la provenance des fonds ou leur usage.
Les banques ont des banques correspondantes et des comptes correspondants. «Il y a des opérations entre les agents économiques qui se font et que nous ne voyons pas», explique Béchir Trabelsi, directeur général de la gestion des réserves et des marchés à la BCT.
Les banques recourent à la BCT lorsqu’elles ont des excédents en fin de journée, et dans ce cas, elles doivent le justifier, ou lorsqu’elles ont un taux de couverture plus élevé que leurs recettes et veulent retirer de l’argent de leur propre compte à la BCT qui est la dépositaire des devises de toutes les banques.
Elles peuvent les retirer pour les transférer vers les banques correspondantes pour couvrir leurs comptes, et, dans ce cas-là, la Banque centrale ne voit que les soldes. Elle n’est pas censée savoir ce qui se passe en dehors de son périmètre. D’où l’importance de la mise en place d’un système d’information sophistiqué qui permet à la Banque centrale de détecter en temps réel une transaction douteuse ou des financements occultes.
Les banques ont aujourd’hui des obligations légales et sont un maillon essentiel dans la lutte contre la fraude et le blanchiment d’argent. Lorsqu’elles se rendent compte qu’il y a un mouvement douteux, elles doivent le déclarer, et là c’est la CTAF (Commission tunisienne d’analyse financière) qui est saisie ! Si la banque nationale ne dénonce pas, c’est qu’il y a connivence.
Aujourd’hui, les banques sont tenues d’identifier et de connaître leurs clients. Connaître son client est l’une des règles fondamentales que les établissements financiers sont tenus de respecter à titre de professionnels de la distribution de produits et services financiers
Pour les banques, c’est réunir un ensemble d’informations sur chacun de leurs clients, visant à mieux les identifier, les protéger contre l’usurpation d’identité, les risques éventuels de blanchiment d’argent, de fraude et de crime financier. Le client doit régulièrement mettre à jour les informations qu’il fournit à sa banque et l’aviser de tout changement qui peut modifier son profil KYC.
Le Code monétaire et financier fait aussi obligation aux établissements bancaires de procéder à un examen particulier des mouvements financiers domiciliés ou initiés sur et à partir des comptes de leurs clients.
A.B.A