biens immobiliers - Résultats de la recherche
Si les résultats ne sont pas satisfaisants, veuillez effectuer une autre recherche
Attijari bank : Avis d’Appel d’Offres Ouvert pour la Cession de Divers Biens Immobiliers
Attijari bank lance un appel d’offre ouvert sur offre de prix pour la cession de divers biens immobiliers :
Tunisie – Cession de biens immobiliers : 16 biens immobiliers cédés à leurs occupants
Seize biens immobiliers revenant à l'Etat et qui appartenaient à des étrangers, ont été cédés à leurs occupants sur décision de la Commission nationale...
Cession de biens immobiliers : Décisions de la Commission Nationale Consultative
La Commission Nationale Consultative des Opérations Immobilières a approuvé la mise à disposition de biens immobiliers au profit d'infrastructures publiques, d’entreprises et de municipalités.
Au...
Avancées dans l’inventaire des biens immobiliers de l’État : 103 000 hectares évalués
Le ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières, Mohamed Rekik, a présidé, mardi au siège du ministère, les travaux de la Commission...
Tunisie : Les investisseurs ont accès aux données des biens immobiliers de l’Etat
Le Projet national de recensement et d'évaluation des immobilisations corporelles de l'Etat a recensé, jusque-là, 71 000 hectares de biens immobiliers d'une valeur globale...
Le ministère des Affaires foncières promet de liquider les biens immobiliers du RCD
Le ministère des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières veillera à liquider, en 2019, les domaines relevant du rassemblement constitutionnel démocratique (RCD), d’autant...
Biens immobiliers : Les autres étrangers auront bientôt le même droit que les Libyens et les Algériens en Tunisie
Le ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières, Mabrouk Korchid, a déclaré que son département, en collaboration avec toutes les parties concernées,...
Conditions pour l’acquisition de biens immobiliers par des libyens et algériens en Tunisie
Dans une déclaration, le ministre des affaires foncières, Mabrouk Korchid, a souligné que la décision d'autoriser les ressortissants libyens et algériens à acquérir des...
Les Algériens et les Libyens autorisés à acquérir des biens immobiliers de plus de 300.000 DT en Tunisie
Désormais, les Algériens et les Libyens auront le droit d’acheter des biens immobiliers en Tunisie sans autorisation du gouverneur, mais à condition qu’ils soient...
Vente judiciaire de biens immobiliers de la SOGEGAT
Conformément à l'autorisation délivrée par le Tribunal de première instance de Tunis dans l'affaire n°560, le séquestre en charge de ce dossier met en...
Les Libyens n’ont pas droit aux biens immobiliers de moins de 200.000 DT
Jamel Ayari, Conservateur de la Propriété foncière, a apporté quelques précisions sur la nouvelle note n°28-2016 de la Conservation de la propriété foncière. Cette note...
Gammarth Immobilière : Appels d’Offres pour la vente au plus offrant de biens immobiliers
La société Gammarth Immobilière (G.I), Société de droit tunisien propriété de l’Etat et mandatée par ce dernier, se propose de lancer des appels d'offres...
Tunisie – Finances : Le gouvernement relance la cession des sociétés et des biens immobiliers confisqués
Des appels d'offres ont été lancés pour la cession de 7 sociétés et 14 biens immobiliers confisqués, a annoncé le ministre des...
Maroc : Pas d’impôts pour les biens immobiliers des partis politiques et des syndicats
Au Maroc, depuis quelques jours, un projet de décret attire l’attention, c’est celui ayant trait «aux transferts des fonds et des biens immatriculés au...
Italie : le fisc découvre un million de biens immobiliers “fantômes”
également par la mafia près du port de Naples, à Casalnuovo (Photo : Francesco Pischetola) MILAN (Italie) (AFP) L'administration fiscale italienne, engagée dans une...
