biens immobiliers - Résultats de la recherche
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Tunisie – Finances : Le gouvernement relance la cession des sociétés et des biens immobiliers confisqués
Des appels d'offres ont été lancés pour la cession de 7 sociétés et 14 biens immobiliers confisqués, a annoncé le ministre des...
Maroc : Pas d’impôts pour les biens immobiliers des partis politiques et des syndicats
Au Maroc, depuis quelques jours, un projet de décret attire l’attention, c’est celui ayant trait «aux transferts des fonds et des biens immatriculés au...
Italie : le fisc découvre un million de biens immobiliers “fantômes”
également par la mafia près du port de Naples, à Casalnuovo (Photo : Francesco Pischetola) MILAN (Italie) (AFP) L'administration fiscale italienne, engagée dans une...
Tunisie : 158 biens immobiliers confisqués deviennent des propriétés de l’Etat
Présent lors de la table ronde tenue vendredi 23 décembre 2011 par le conseil
régional du Nord de l’Ordre des Experts-Comptables de Tunisie (OECT),...
Paris met les biens immobiliers de Ben Ali à la disposition de la Tunisie
Selon le site de RFI, le gouvernement français a déclaré, ce lundi 17 janvier
2011, qu’il met à la disposition des autorités constitutionnelles tunisiennes...
Tunisie – Immobilier : L’achat de biens immobiliers par les étrangers
La question de l’acquisition de biens immobiliers par les étrangers est encore
une fois revenue sur le tapis des discussions à l’occasion du forum...
Tunisie – Immobilier : Consolidation de la protection des acquéreurs de biens immobiliers
Consolidation de la protection des acquéreurs de biens immobiliers
La loi n°2009-62 du 31 juillet 2009, modifiant la loi n°90-17 du...
Immobilier : les Français intéressés par l’achat de biens immobiliers en Tunisie
Par Moncef MAHROUG
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Tunis Sports City : cinq banques de la place financeront l’achat de biens immobiliers par des tunisiens
Contrairement à une idée assez largement répandue, les mégaprojets
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Hausse des prix des biens immobiliers en Egypte
Hausse des prix des biens immobiliers en Egypte
Accusés d’être à la base...
Les Ciments de Bizerte vend ses biens immobiliers
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Sharp va hypothéquer presque tous ses biens fonciers et immobiliers au Japon
à Osaka au Japon TOKYO (AFP) Le groupe japonais Sharp, en difficulté financière, va hypothéquer la quasi-totalité de ses biens fonciers et immobiliers au...
Tunisie : Liste des accusés dans la 2ème affaire portant sur l’acquisition de biens corporels mobiliers et immobiliers à l’étranger
Voici la liste des accusés dans la deuxième affaire portant sur l'acquisition de
biens corporels mobiliers et immobiliers et les placements financiers illicites
à...
Tunisie : Vers une nouvelle loi sur la confiscation des biens mal acquis
Un conseil ministériel restreint tenu, mercredi, au palais du gouvernement à la Kasbah, sous la présidence du chef du gouvernement, Kamel Maddouri, a été...
Kais Saïed critique la gestion des biens confisqués et annonce des réformes radicales
Le président de la République, Kais Saïed, a effectué, hier, mercredi, une visite aux locaux de la commission de confiscation au siège du ministère...
