tribunal administratif - Résultats de la recherche
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Kem One : dernière ligne droite pour sauver le pôle vinylique
ès du site de Kem One, à Lavera (Bouches-du-Rhône), le 25 mars 2013 (Photo : Boris Horvat) Lyon (AFP) Les candidats à la reprise...
Tunisie : La moisson de la Commission de confiscation
"Depuis sa création, la Commission de confiscation est parvenue à saisir 510 biens immobiliers, 570 participations à des sociétés,...
Tunisie – Fiscalité : Les conseillers fiscaux mettent en garde contre l’usurpation d’identité
Le Groupement professionnel des conseillers fiscaux a mis en garde contre certains arnaqueurs se présentant sous la fausse...
Tunisie : Débat à Sousse sur les projets de développement en suspens
Les projets de développement en suspens dans le gouvernorat de Sousse ont été au centre d'une conférence de presse, ...
Tunisie : La CGTT minimise la portée économique du contrat social
La Confédération générale tunisienne du travail (CGTT) indique dans un communiqué que le contrat social qui sera signé...
Tunisie : L’AMT porte plainte sur les fuites du rapport de la Cour des comptes sur la gestion financière de l’ISIE
Le bureau exécutif de l'Association des magistrats tunisiens (AMT) a déposé, mercredi, une plainte sur fond de fuites...
La justice se prononce sur les offres de reprise du pôle frais de Doux
és du groupe Doux devant le tribunal de Quimper le 5 septembre 2012 (Photo : Fred Tanneau) QUIMPER (AFP) Le tribunal de commerce de...
Fiducial reprend l’essentiel de l’activité de Neo Security
és de Neo Security manifestent devant le siège du groupe de sécurité, le 2 mai 2012 à Paris (Photo : Jacques Demarthon) PARIS (AFP)...
Kodak obtient gain de cause dans une affaire de brevet l’opposant à Apple
éricain Kodak de Chalon-sur-Saône, prise le 10 mai 2005 (Photo : Fred Dufour) SAN FRANCISCO (AFP) Une cour d'appel américaine a tranché lundi en...
Brevet : Kodak débouté de son action en justice contre Apple et RIM
Etat de New York (Photo : Guy Solimano) WASHINGTON (AFP) Le groupe de photographie en faillite Eastman Kodak a été débouté de son action...
Algérie : 8 mois de prison avec sursis pour un blogueur anti-élections
éfugiés à Paris, au siège de Reporters sans Frontières, le 25 juin 2010 (Photo : Eric Piermont) ALGER (AFP) Un jeune blogueur a été...
Entreprises : Neo Security de nouveau en cessation de paiement pour encadrer sa reprise
éo Sécurité (Photo : Jacques Demarthon) PARIS (AFP) La société de gardiennage Neo Security, entité opérationnelle de la holding Néo Sécurité, a été de...
Tunisie-Justice : La chasse aux non-dénonciateurs de la corruption est-elle ouverte?
«Deux collègues sont arrêtés, Habib Ben Slama et Hamadi Guellala, ainsi que 3 anciens PDG de Tunisair, pour avoir appliqué les instructions...
Importations : la Suisse impose une amende à BMW qui va faire appel
ège du constructeur automobile à Munich (Photo : Christof Stache) GENEVE (AFP) Le constructeur allemand BMW a indiqué jeudi qu'il allait faire appel de...
Le repreneur de Neo Security “sera français”, selon son président M. Houry
ésident de Neo Sécurité, dans son bureau à Paris, le 2 mai 2012 (Photo : Jacques Demarthon) PARIS (AFP) Le président du groupe de...
