arp - Résultats de la recherche
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ARP : Adoption d’un contrat de financement conclu entre la Tunisie et la BEI
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, lors d'une plénière tenue mardi, un contrat de financement conclu entre la Tunisie et la Banque...
Le projet de loi sur la réconciliation pénale adopté par l’ARP, avec des réserves
L’assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mercredi, le projet de loi portant modifiant le décret-loi n°13 du 20 mars 2022 sur la...
ARP : Examen du projet de loi sur la réconciliation pénale
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a entamé, mardi, l'examen, en séance plénière, du projet de loi relatif à la réconciliation pénale.
Le projet de...
ARP : Amendement du décret-loi sur la réconciliation pénale en Tunisie
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP), tient, mardi et mercredi prochains, une séance plénière consacrée à l'examen de trois projets de loi.
Selon un communiqué...
L’ARP adopte le projet de loi amendant le décret-loi sur la réconciliation pénale
La commission de la législation générale à l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, lundi, le projet de loi portant amendement du Décret-loi...
Tunisie : le projet de loi sur les déchets adopté par l’ARP
L'Assemblée des représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi soir, en plénière, un projet de loi n° 2023-39 portant amendement de la Loi n°96-41...
ARP : Adoption de la loi organique relative au protocole d’accord entre la Tunisie et la Chine
L'assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté mardi au cours d'une séance plénière, en présence du ministre de la santé Ali Mrabet, la...
L’ARP approuve l’envoi d’équipes médicales chinoises en Tunisie
La commission de la santé, des affaires de la femme, de la famille, des affaires sociales et des personnes handicapées a approuvé le projet...
Tunisie – ARP : Adoption en plénière du Projet de Loi de Finances 2024 dans sa totalité
Le Projet de Loi de Finances 2024 a été adopté, dimanche soir, dans sa totalité, par l’Assemblée des Représentants du Peuple, avec 116 voix...
Associations : l’ARP accorde des privilèges fiscaux
L’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a approuvé, dimanche, lors d’une séance plénière, la proposition d’un nouvel article du projet de la Loi de...
Tunisie : La création d’un fonds national pour la réforme éducative fait débat à l’ARP
L’Assemblée des représentants du Peuple (ARP) a levé, la séance plénière matinale, pour poursuivre l’examen des articles supplémentaires proposés dans le cadre de la...
Tunisie – ARP : Reprise de la plénière sur le chapitre 41 de la PLF 2024
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP° a repris vendredi le débat sur le projet de loi des Finances (PLF) 2024, au cours duquel les...
ARP : Examen des discussions sur le PLF 2020
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a entamé jeudi, la discussion du projet de loi de finances 2024 (PLF) article par article.
Les députés ont...
ARP : Examen du budget de l’ISIE au titre de 2024
Des députés ont critiqué, mercredi, lors de la plénière consacrée à l'examen du budget de l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) au titre...
ARP – Kamel Déguiche : le sport pour tous est une priorité
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi, le budget du ministère de la Jeunesse et des Sports pour l'année 2024, avec 109...
