terres agricoles - Résultats de la recherche
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Gouvernorat de Tataouine : 1847 ha de terres domaniales agricoles accordées
Onze demandes d'octroi de terres domaniales agricoles dans le gouvernorat de Tataouine ont été approuvées, mardi, par le conseil régional. Ces lots s'étendent sur...
Terres domaniales agricoles récupérées : Un énorme gâchis !
Les structures de l'Etat chargées du secteur des biens immobiliers à vocation agricole n'ont pas réussi à réexploiter la plupart des terres agricoles récupérées,...
Récupération de deux terres domaniales agricoles à Sidi Thabet
Deux terres domaniales agricoles d'une superficie totale de 7,5 hectares, situées dans la localité de Bejaoua à Sidi Thabet (gouvernorat de l'Ariana), ont été...
Ariana : Récupération de deux terres domaniales agricoles à Bejaoua
Deux terres domaniales agricoles situées à "Bejaoua 2" relevant de la délégation de Sidi Thabet (gouvernorat Ariana) ont été récupérées par la direction régionale...
Bizerte : Octroi de 15 contrats de propriétés et régulation de la situation des terres domaniales agricoles
Quinze (15) contrats de propriétés ont été accordés, lesquels s'ajoutent à la régulation de la situation des agglomérations et des terres domaniales agricoles. C'était...
Ben Arous : Récupération de trois terres domaniales agricoles à Boumhel
Trois terres domaniales agricoles situées à Boumhel (Gouvernorat de Ben Arous) et couvrant une superficie totale de 8 hectares, viennent d'être récupérées par les...
Tunisie : Accord sur une nouvelle stratégie de bonne gouvernance des terres domaniales agricoles
Une réunion de travail s'est tenue, mardi 28 décembre 2022, au ministère des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, entre Mohamed Rekik et...
Tunisie : Augmentation des loyers des terres domaniales agricoles
Le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières et celui de l'Agriculture, des Ressources hydrauliques et de la Pêche ont convenu d'augmenter...
35 dossiers des terres domaniales agricoles régularisés
La Commission nationale consultative chargée de la régularisation de la situation illégale des exploitants des terres domaniales agricoles a décidé de régulariser la situation...
Récupération de deux terres domaniales agricoles de 10 hectares à Kairouan
Deux terres domaniales agricoles d'une superficie de 10 hectares viennent d’être récupérées, par les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et...
Adoption d’un projet de loi portant amendement d’une loi relative aux terres domaniales agricoles
Le conseil des ministres tenu lundi a approuvé un projet de loi portant amendement de l’article 17 de la Loi n° 95-21 du 13...
Cession des terres domaniales agricoles à Siliana, Béja et Sousse
La commission nationale consultative chargée de la régularisation de la situation illégale des exploitants des domaines agricoles de l'Etat a décidé de vendre une...
Cession par vente de terres domaniales agricoles
La commission nationale consultative chargée de la régularisation de la situation illégale des exploitants des domaines agricoles de l'Etat a décidé, jeudi 11 juin...
L’Etat récupère des terres domaniales agricoles à Sakiet Sidi Youssef au Kef
La direction des domaines de l’Etat et des affaires foncières au Kef vient de récupérer deux terres domaniales agricoles situées à Aïn Al Karma...
Tunisie : La loi sur le transport terrestre contient désormais la mention “transport des ouvriers agricoles”
C'est fait, l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a voté l'amendement de la loi sur le transport terrestre afin d'introduire une nouvelle catégorie consacrée...
