Foncier - Résultats de la recherche
Si les résultats ne sont pas satisfaisants, veuillez effectuer une autre recherche
Le Conseil régional de Sfax crée une commission de suivi du patrimoine foncier
Réuni vendredi 28 décembre, le conseil régional du gouvernorat de Sfax a approuvé le projet de création d’une commission de suivi du patrimoine foncier.
La...
Fahmi Chaâbane : La déduction de la TVA sur le patrimoine foncier relancera les ventes du secteur
" La décision des députés permettant aux promoteurs immobiliers de déduire la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), pour ce qui est du patrimoine...
Douz : Distribution de plus de 2700 titres fonciers
Plus de 2700 titres fonciers à Douz ont été distribués, vendredi 16 novembre, lors d'une réunion au siège du gouvernorat de Kébili, dans le...
Radhouane Ayara : “Le patrimoine foncier du ministère du Transport est dans une situation difficile”
Le patrimoine foncier du ministère du Transport est dans une situation très difficile, a indiqué, vendredi, le ministre du Transport Radhouane Ayara, précisant que...
Affaires foncières : L’Etat récupère un terrain agricole domanial à Borj Cedria
Un terrain agricole domanial d’environ un hectare, à Borj Cedria (délégation de Hammam-Chott), vient d'être récupéré par le ministère des Domaines de l’Etat et...
Tunisie : Régularisation de la situation foncière de 1/2 million de citoyens
La régularisation foncière fixée par le décret gouvernemental n°504 de l'année 2018 en date du 7 juin 2018 paru récemment concerne 1.115 agglomérations urbaines...
Affaires foncières : L’Etat récupère deux terrains domaniaux à l’Ariana
Les services de la Direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de l’Ariana ont récupéré, vendredi 11 mai 2018, un terrain...
Ben Guerdane : Régularisation de la situation foncière de plus de 9.000 hectares des anciens lotissements ruraux
La situation foncière des anciens lotissements ruraux de Ben Guerdane situés au centre-ville, sur une superficie de 9.383 hectares, a été au centre d'une...
Démarrage du processus de liquidation foncière pour la réalisation de l’autoroute Sidi Bouzid-Kasserine-Gafsa
Le ministre de l’Equipement, de l’Habitat et de l’Aménagement du territoire, Mohamed Salah Arfaoui, a annoncé que son département a déjà commencé le processus...
Les Directions régionales des affaires foncières ont réalisé de bons résultats en 2017
Les Directions régionales des domaines de l’Etat et des affaires foncières ont réalisé des résultats positifs au niveau des recouvrements, pour établir les montants...
Immobilier : La valeur des biens fonciers usurpés de la SNIT dépasse les 8,5 MDT
La Société nationale immobilière de Tunisie (SNIT) a perdu 8,5 millions de dinars suite à l’usurpation de plusieurs de ses logements et biens fonciers,...
Tunisie : La situation foncière de 350 mille hectares de terres domaniales agricoles sera régularisée (Mabrouk Korchid)
Dans une interview accordée à l'agence TAP, le 26 courant, Mabrouk Korchid, ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières, révèle que TAP, que...
Tunisie : Le ministère des Domaines de l’Etat entame la régularisation de la situation foncière de terres agricoles à Monastir
Le ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières, Mabrouk Korchid, annonce le démarrage des démarches de régularisation de la situation foncière de...
Le ministère des Domaines de l’Etat engage une campagne de réformes foncières
Le ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières, Mabrouk Korchid, a indiqué, jeudi, que son département a engagé une réforme foncière visant...
Vers le règlement de la situation foncière du marché de la grande production à Sidi Bouzid
Le ministre du Commerce, Omar Béhi, a fait état, jeudi 14 décembre, à Sidi Bouzid, de l'avancement des mesures de concession du bien foncier...
