Foncier - Résultats de la recherche
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Ben Arous : Récupération de trois biens fonciers
L’Etat est parvenu, mercredi, à récupérer trois biens fonciers domaniaux occupés illégalement, sans aucun motif juridique, dans la délégation de Fouchana (gouvernorat de Ben...
Kourchid : L’Etat doit contrôler ses biens et son stock foncier
Le secrétaire d’Etat chargé des domaines de l’Etat et des affaires foncières Mabrouk Korchid a affirmé que les dépassements et les atteintes contre les...
Tunisie : L’urgence de la numérisation de l’archive foncier
Le PDG de l’Office de la Topographie et du Cadastre (OTC), Ahmed Adouni, a appelé, mardi, le gouvernement à allouer en urgence, un crédit...
Tunisie – Transport : Les problèmes fonciers du Réseau ferroviaire rapide résolus à 80%
80% de problèmes fonciers qui entravent la réalisation du Réseau ferroviaire rapide "RFR", d’un coût de 1,2 milliard...
Tunisie : L’ARP réduit les délais de la liquidation foncière
La réduction des délais de la liquidation foncière par la suppression de la commission d’investigation et de conciliation, dont les...
Tunisie – Expropriation pour cause d’utilité publique : Une agence d’évaluation foncière
Un projet de loi visant la création d’une agence nationale, qui se chargera de l’évaluation de la valeur des terrains et ...
Infrastructure : Du nouveau dans le problème foncier de l’autoroute Gabès/Sfax
Plus de 1500 postes d'emploi directs, des dizaines d'opportunités de formation et de financement de projets. C'est le ...
Tunisie – Agriculture : L’UTAP plaide pour une forte augmentation du crédit foncier agricole
L'augmentation du crédit foncier agricole de 150.000 à 500.000 dinars constitue l'une des principales revendications de l'Union tunisienne...
Tunisie – Agriculture : La situation foncière quasi-réglée à Sidi Bouzid
La situation foncière de 97% des terres collectives (345 mille ha) et 96% des «habous» a été régularisée grâce à...
Economie : La Tunisie sollicite la BM pour la numérisation de sa réserve foncière
La Tunisie oeuvrera, au cours des prochaines années, à la collecte et la numérisation de sa réserve foncière dans un...
Tunisie – Documentation : Jendouba et Kébili auront leurs directions de la propriété foncière
Début 2016, deux directions régionales de la propriété foncière verront le jour dans les gouvernorats de Jendouba et...
Tunisie – Affaires foncières : Les SMVDA de Béja sont trop endettées
Les dettes des Sociétés de mise en valeur et de développement agricole (SMVDA) et celles des exploitants des terres ...
Tunisie – Agriculture : Les problèmes fonciers du projet de barrage d’Essaida débattus en CMR
Un conseil ministériel restreint (CMR), présidé par le chef du gouvernement, Habib Essid, a examiné, jeudi 12 novembre à la...
Tunisie – Affaires foncières : Vers une révision de la loi sur les terres domaniales
Oter la vocation domaniale aux terres ayant perdu leur caractère agricole, les inscrire aux Plans d'aménagement urbain (PAU) et ...
Coopération : Partenariat BM-Corée pour financer la Numérisation de l’archive foncière tunisienne
La troisième phase du projet de numérisation de l'archive foncière, démarré en 2014 et dont les deux premières phases ...
