MOTS CLES: adoption
Tunisie : Le gouvernement adopte plusieurs projets de lois
Le conseil des ministres tenu mercredi à Dar Dhiafa à Carthage, sous la présidence du chef du gouvernement, Habib Essid, a ...
Infrastructures : Adoption des étapes de l’étude de réalisation du nouveau pont de Bizerte
La Commission de pilotage du projet du pont de la nouvelle Bizerte qui relie la région de Sidi Hamad au niveau de...
Adoption de 32 articles du projet de loi des banques
Les députés de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) ont adopté, mardi, les articles de 1 à 32 du projet de loi...
Finances : La Commission des finances de l’ARP adopte le projet de loi sur le statut de la BCT
La Commission des finances, de la planification et du développement de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté,...
Coopération : L’ARP adopte l’accord entre la Tunisie et l’Organisation européenne des brevets
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi 16 février en plénière, le projet de loi approuvant...
Tunisie – Finances : L’ARP adopte un accord de prêt facilitant la restructuration des finances publiques
L'ARP a adopté, mardi 9 février, l'accord de prêt facilitant la restructuration des finances publiques, conclu à Tunis le ...
Tunisie – Industrie : Suivi des mesures adoptées au profit de la filière laitière
Subvention de la production et l'arrêt de l'importation du lait en poudre, outre l'assainissement de la situation de l'unité...
Tunisie – Economie : L’ARP a adopté la LF 2016
La loi de finances 2016 a été adoptée jeudi soir à 142 voix avec 7 abstentions et aucune voix contre. ...
Tunisie – Budget 2016 : Adoption du budget de l’ISIE à 68 MDT
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, dimanche, en séance plénière, le budget 2016 de l'Instance supérieure ...
Infrastructures : Les députés adoptent l’accord de crédit de 393 MDT pour le développement des routes en Tunisie
Le projet de loi relatif à un accord de crédit signé entre la Tunisie et la BIRD (Banque internationale pour la...
Tunisie – Economie : La loi sur le PPP passera… au grand dam de l’UGTT!
La Commission des finances, de la planification et du développement de l'Assemblée vient d'adopter le projet de loi sur le ...
Tunisie – Economie : La commission des finances de l’Assemblée adopte le projet de loi sur le PPP
La Commission des finances, de la planification et du développement de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a ...
Journée mondiale de la Normalisation : L’INNORPI a adopté plus de 17.000 normes tunisiennes
«Les normes-langage commun universel», c'est le thème de la Journée mondiale de la normalisation que la Tunisie célèbre le 14 ...
Tunisie – Finances : L’ARP adopte un projet de loi d’un emprunt obligataire de la BCT
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, jeudi 1er octobre en séance plénière, un projet de loi relatif à un ...
Tunisie – Finances : La Commission des finances de l’ARP adopte la LFC 2015
Le projet de loi de finances complémentaire 2015 a été adopté, dans la soirée de samedi 1er août, par la Commission...
