MOTS CLES: adoption
Tunisie – Finances : Vers l’adoption de la LFC 2014 le 5 août
"L'adoption du projet de loi de finances complémentaire (LFC) est prévue pour mardi 5 août 2014". C'est ce qu'a déclaré, jeudi 31 juillet à...
Tunisie – Finance : L’ANC adopte une loi sur l’assurance Takaful
L'Assemblée nationale constituante (ANC) vient d'adopter un projet de loi relatif à l'amendement et la finalisation du code de l'assurance. Objectif : intégrer un...
La BAD salue l’adoption de la nouvelle Constitution en Tunisie
Le président du Groupe de la Banque africaine de développement (BAD), Donald Kaberuka, assiste à la cérémonie officielle de promulgation de la nouvelle Constitution...
Politique : La nouvelle Constitution tunisienne adoptée par une majorité de 200 voix
Réunie, dimanche soir, en plénière, l'Assemblée nationale constituante (ANC) a adopté le projet de la nouvelle Constitution tunisienne à la majorité de 200 voix...
Tunisie – Finances : Les 17 premiers articles de la loi de Finances 2014 adoptés
L'Assemblée nationale constituante a adopté, dans l'après midi de jeudi 26 décembre, sans discussion, les articles de 1 à 16 de la Loi de...
Economie : Malgré les critiques, le budget et de la loi des finances 2014 seront adoptés
Les projets du budget de l'Etat et de la loi de finances pour l'exercice 2014, qui seront examinés par l'Assemblée nationale constituante (ANC), à...
Finances : Adoption par l’ANC de la LFC 2013
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a adopté dimanche, à minuit 20 minutes, le projet de loi de finances complémentaire pour 2013, qui est...
Régions : Bizerte adopte son budget 2014
La délégation spéciale du conseil régional de Bizerte a adopté, lors d'une réunion lundi, le projet du budget du conseil de 2014.
Selon le secrétaire...
Crise politique : Pourquoi la Troïka tient-elle à l’adoption de la Constitution?
Dans son bras de fer avec l’opposition, la Troïka au pouvoir –Ennahdha, le Congrès pour la République (CPR)...
Tunisie : Adoption du projet de loi sur les sukuks islamiques à l’Assemblée
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a adopté lors d'une plénière, le mercredi 17 juillet, un projet de loi permettant l'application du...
Tunisie : Le Conseil de la Choura appelle le gouvernement à adopter une politique draconienne contre tout acte de violence
Le Conseil de la Choura du Mouvement Ennahdha a appelé, lundi 13 mai, le gouvernement à adopter une «politique draconienne» pour réprimer tout acte...
Tunisie : 2013, une année décisive pour l’adoption d’une stratégie de développement à long terme
Le secrétaire d'Etat aux Finances, Slim Besbès, a affirmé, samedi 2 février à Sfax, que "2013 est une année décisive pour ...
Tunisie : Adoption du nouveau statut de l’UTICA
«Le nouveau statut de l'UTICA qui élargit son bureau exécutif à 31 membres, contre 18 précédemment, a été voté par...
Adoption d’un projet de loi habilitant la Tunisie à bénéficier des interventions de la BERD
Les
députés de l'Assemblée nationale constituante (ANC) ont adopté, vendredi 29
juin, à la majorité, les amendements apportés à l'article premier et à l'article...
Adoption par la Constituante d’un accord de crédit entre la Tunisie et le FADES au profit de la BFPME
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a adopté, mercredi 13 juin, lors d'une séance plénière présidée par Mehrezia Laâbidi, vice-présidente...
