MOTS CLES: adoption
Conseillers-budget 2009/commerce : Adoption du projet du budget du ministère du commerce et de l’artisanat
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Conseillers-Budget 2009-agriculture : Adoption du projet de budget du ministère de l’agriculture et des ressources hydrauliques pour l’année 2009
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Parlement – députés -budget 2009 : Adoption du projet du budget du ministère des Technologies de la communication
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Tunisie-Maghreb-Partenariat : Vers l’adoption d’une approche plus audacieuse et complémentaire pour concrétiser l’intégration maghrébine
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Chambre des Conseillers : Adoption de la loi sur l’Institut national de la consommation
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Parlement-Loi : Adoption d’un projet de loi sur la protection du palmier
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Economie-consommation : Appel au consommateur pour l’adoption d’un comportement intelligent
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Chambre des Députés – Adoption du projet de loi relatif à la promulgation du Code de la douane : Un code de 420 articles en vigueur dès le 1er janvier 2009
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Adoption d’un projet de loi : Le pharmacien désormais autorisé à remplacer les médicaments prescrits par d’autres moins chers
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Chambre des Conseillers – Commissions : Adoption du projet de loi relatif à l’hébergement touristique selon la formule «time-share»
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Nouveau code d’incitations aux investissements : Ce qui va changer
Nouveau code d’incitations aux investissements : Ce qui va changer
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Session du Conseil de l’observatoire des services bancaires : Célérité, qualité de service et adoption des normes internationales
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Loi de finances 2008 : Entreprises, Exportations, Fiscalité,…
Loi de finances 2008: Entreprises, Exportations, Fiscalité,...
La loi...
Jendouba – Développement : Adoption de plans d’aménagement urbain
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