MOTS CLES: arp
ARP : Le projet de loi sur les droits des patients et la responsabilité médicale au cœur des discussions
L'assemblée nationale des représentants du peuple (ARP) a organisé lundi une journée d'étude sur le projet de loi relatif aux droits des bénéficiaires des...
Décret-loi 54 : Amendements bloqués à l’ARP, la liberté d’expression en danger ?
La soumission de l'initiative d'amendement du décret-loi n°2022-54 relatif à la lutte contre les infractions se rapportant aux systèmes d’information et de communication à...
Tunisie : L’ARP examine le projet de loi sur les centres de vacances d’été et de loisirs pour enfants
Une séance plénière pour l'examen du projet de loi amendant la loi n° 69 de 2003 relative aux centres de vacances d'été et de...
Financement des associations en Tunisie : vers un contrôle accru par la Banque centrale ?
Des représentants du ministère des Finances, auditionnés, lundi, par la Commission des droits et des libertés de l'Assemblée des représentants du peuple, sur le...
Liberté d’association en Tunisie : La commission des droits et des libertés de l’ARP à l’écoute
La commission des droits et des libertés à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra, lundi, une réunion lors de laquelle elle aura à...
Amendements du code de commerce, code pénal et code des changes : Priorité à l’ARP
Lors d'une réunion de la conférence des présidents, tenue, ce mardi, au Palais du Bardo, le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP),...
Tunisie -ARP : Bouderbala reçoit la sénatrice Craxi
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple, Ibrahim Bouderbala, a reçu, mardi, au Palais du Bardo, la présidente de la Commission des relations...
Ibrahim Bouderbala réaffirme le soutien indéfectible de la Tunisie à la cause palestinienne
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Ibrahim Bouderbala, a réitéré le soutien inconditionnel de la Tunisie à la cause palestinienne, lors...
La députée Amel Meddeb représente l’ARP à l’APF
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a participé à la 15ème Conférence des Présidents d’Assemblées et de Sections de la Région Afrique de l’Assemblée...
Microcrédits trop chers : La BTS et les institutions de microfinance plaident pour un plafonnement
La commission des finances et du budget relevant de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a auditionné, mercredi, des représentants de la Banque...
Gouvernance : Les rapports entre administratifs et élus régionaux ne seraient pas au beau fixe
Plusieurs incidents survenus, ces derniers jours, dans plusieurs régions du pays viennent montrer de manière criante que les rapports entre l’administration et les élus...
Tunisie : Un nouveau projet de loi pour booster l’investissement
Un projet de loi, visant à apporter des amendements à la Loi de l’Investissement (n°71 de l'année 2016), a été déposé, récemment, à l’Assemblée...
Lutte contre l’exclusion financière : la Tunisie se dote d’un projet de loi ambitieux
Le projet de loi relatif à la lutte contre l'exclusion financière renforce l'inclusion numérique des catégories non concernées par les transactions bancaires, dont le...
ARP : Rejet du projet de loi sur l’accord de siège avec le Fonds du Qatar
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a rejeté, mardi, le projet de loi organique relatif à l'approbation d'un accord de siège conclu entre le...
Ouverture d’un bureau du Fonds du Qatar en Tunisie : Débat sur ses implications
Les députés ont entamé, mardi, l'examen du projet de loi organique portant approbation de l'accord entre le gouvernement tunisien et le Fonds du Qatar...
