MOTS CLES: arp
Economie : Le projet du nouveau code d’investissement n’est pas du goût de certains députés
Réunis en plénière jeudi 28 juillet 2016, les députés se sont penchés sur le projet du nouveau code d'investissement. Les...
Tunisie : Les députés ont entamé les débats sur le nouveau code de l’investissement
La réduction des délais de la liquidation foncière par la suppression de la commission d’investigation et de conciliation, dont les...
Tunisie : L’ARP réduit les délais de la liquidation foncière
La réduction des délais de la liquidation foncière par la suppression de la commission d’investigation et de conciliation, dont les...
Politique : Après I3tissam Arrahil, le départ d’Essid sauvera-t-il la Tunisie?
Devant un parterre de journalistes, Abdelfattah Mourou, vice-président de l’ARP, qui se disait partant depuis belle ...
Tunisie – GUN : C’est officiel, Habib Essid sollicite un vote de confiance à l’ARP
Le chef du gouvernement Habib Essid "a opté pour le recours aux institutions et à la Constitution pour préserver le ...
Coopération : L’ARP approuve un accord de prêt du FADES à la Tunisie
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) vient d'adopter un accord de prêt entre la Tunisie et le Fonds arabe pour...
Agriculture : Poursuite du débat du projet de loi sur les terres agricoles communales à l’ARP
La Commission de l’agriculture, de la sécurité alimentaire, du commerce et des services y afférents de l’Assemblée des ...
Economie : La loi sur l’expropriation pour cause d’utilité publique adoptée
L'Assemblée des représentants du peuple a adopté, jeudi 23 juin en plénière, le projet de loi relatif à l’expropriation pour ...
Le code d’investissement dans les tiroirs de l’ARP jusqu’en 2017
Le code d’investissement ne pourra pas être adopté avant 2017, a déclaré Sami Fatnassi (parti Ennahdha) membre de la Commission ...
Tunisie – Finances : La nouvelle loi sur les banques fait toujours jaser l’opposition
Des députés de l'opposition ont déposé auprès de l’Instance provisoire chargée du contrôle de la constitutionnalité...
Tunisie : L’ancien et le nouveau code d’investissement, du pareil au même
Le député à l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), Slim Besbes, estime que la philosophie des incitations inscrites ...
Reprise des débats à l’ARP sur la loi bancaire
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a repris, jeudi 9 juin, au cours d’une séance plénière, l’examen du projet de loi ...
Tunisie : Le Plan national pour la lutte contre la corruption sur la table de l’ARP
Le Plan national pour la gouvernance et la lutte contre la corruption sera soumis, lundi...
Tunisie : Adoption de la nouvelle loi sur les Banques
Le projet de loi portant sur les banques et les institutions financières a été adopté, au cours d'une séance plénière,...
Tunisie – Finance : Le débat sur le projet sur les banques se poursuit à l’ARP en dépit du boycott de l’opposition
Les députés de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) ont poursuivi, mercredi 11 mai, l'adoption des articles du projet de...
