MOTS CLES: assurancesemblée
Les députés s’attaquent en commission à la loi Macron
ée nationale à Paris (Photo : Patrick Kovarik) Paris (France) (AFP) Les députés entament lundi, et pour toute la semaine, l'examen en commission du...
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires : vote d’une modification
ésidences secondaires (Photo : Denis Charlet) Paris (AFP) L'Assemblée nationale a voté dans la nuit de mardi à mercredi une modification du dispositif du...
Vote du budget : vers un bis repetita à l’Assemblée nationale
ée le 5 novembre 2014 (Photo : Patrick Kovarik) Paris (AFP) Le vote sur l'ensemble du projet de budget pour 2015, mardi après-midi, devrait...
L’Assemblée renforce la lutte contre l’optimisation fiscale
ée nationale (Photo : Bertrand Guay) Paris (AFP) L'Assemblée nationale a renforcé jeudi l'arsenal législatif pour lutter contre l'optimisation fiscale des grandes entreprises, mais...
Luxleaks : Juncker doit condamner “extrêmement sérieusement” selon Berger (PS)
à Paris (Photo : Eric Piermont) Paris (AFP) La secrétaire nationale du PS à l'Economie Karine Berger a souhaité jeudi que Jean-Claude Juncker...
Feu vert de l’Assemblée à 45.000 emplois aidés supplémentaires dans le budget 2015
ée le 16 septembre 2014 (Photo : Patrick Kovarik) Paris (AFP) L'Assemblée nationale a adopté lundi soir la création de 45.000 emplois aidés supplémentaires...
L’Assemblée nationale a adopté le projet de budget de la Sécurité sociale
ée nationale à Paris (Photo : Eric Feferberg) Paris (AFP) L'Assemblée nationale a adopté mardi le projet de budget de la Sécurité sociale pour...
L’Assemblée vote les recettes du budget mais la fronde progresse
ée le 21 octobre 2014 (Photo : Eridc Feferberg) Paris (AFP) L'Assemblée a adopté mardi en première lecture à une courte majorité de...
Le budget 2015 entame son marathon à l’Assemblée
Paris (AFP) Le projet de budget 2015, sous la menace d'un rejet par la Commission européenne, va entamer mardi son marathon à l'Assemblée...
Temps partiel : amendement du gouvernement pour compléter la loi
édure sur le temps partiel (Photo : Martin Bureau) Paris (AFP) Le gouvernement entend fixer par ordonnance la procédure lorsqu'un salarié ayant obtenu...
Le conflit taxis-VTC arrive à l’Assemblée nationale
autoroute A9 dans le sud-ouest de la France, le 11 juin 2014 (Photo : Raymond Roig) Paris (AFP) La proposition de loi socialiste de...
Agriculture : les députés adoptent le projet de loi
à Godewaersvelde dans le Nord de la France (Photo : Philippe Huguen) Paris (AFP) L?Assemblée nationale a adopté dans la nuit de mercredi à...
Budget : l’exécution des comptes 2013 votée à l’Assemblée
à Paris le 8 juillet 2014 (Photo : Bertrand Guay) Paris (AFP) L'Assemblée nationale a adopté mercredi le projet de loi de règlement...
L’Assemblée conforte les femmes dans les postes de direction
és de compter 40% de représentants de chaque sexe dans leurs instances dirigeantes (Photo : Dominique Faget) Paris (AFP) L?Assemblée nationale a prévu de...
Energie : le coût de production du nucléaire a bondi en France depuis 2010
éaire de Fessenheim, la plus vieille centrale française, le 18 mars 2014 (Photo : Sebastien Bozon) Paris (AFP) Le coût de l'énergie nucléaire, qui...
