MOTS CLES: commission
Reprise des travaux de la commission chargée de l’amendement du code de la route
Le ministre du Transport et de la Logistique, Moez Chakchouk, a ordonné, mardi 30 mars, la reprise des travaux de la commission chargée de...
ARP : Examen, en commission, de plusieurs projets de lois
La commission de législation générale à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) s'est réunie ce mercredi pour l'adoption des rapports de la commission au...
Amendement de la loi électorale : L’initiative fait son chemin au Parlement
Le président de la Commission du règlement intérieur, de l'immunité, des lois parlementaires et des lois électorales, Néji Jmal, a déclaré, jeudi 11 mars...
Carte d’identité biométrique : La Commission des droits et libertés veut en savoir plus
La carte d'identité biométrique qui sera bientôt adoptée, sera dotée d'une puce et portera une signature électronique devant permettre à son titulaire d'accéder aux...
Tunisie : Le recrutement dans le secteur public va devoir attendre
La Commission de la jeunesse, des affaires culturelles, de l’éducation et de la recherche scientifique du Parlement a décidé de reporter l’examen du projet...
Les professionnels du tourisme veulent-ils “politiser” leur secteur?
Une demande de création d’une commission parlementaire dédiée au tourisme, à la culture et à l’artisanat a été adressée au bureau de l’ARP, indique...
Mechichi nomme une commission pour négocier avec l’Ordre des ingénieurs tunisiens
Une commission de la présidence du gouvernement sera formée, sur instruction du chef du gouvernement, Hichem Mechichi, et chargée de négocier avec l’Ordre des...
Eddouh : Le ministère de l’équipement a programmé de réaliser le plan directeur national
Le ministre de l'Equipement, de l'habitat et de l'Infrastructure, Kamal Eddoukh, a révélé, jeudi, que dans le cadre du projet de budget 2021, le...
Examen en commission du projet de décision sur le renouvellement des membres de l’Instance d’accès à l’information
La Commission électorale du Parlement s'est réunie, lundi 16 novembre 2020, pour examiner le projet de décision relative à l'ouverture des candidatures pour le...
Le Parlement examine des projets de lois sur les mesures exceptionnelles en rapport avec la situation sanitaire
La Commission d'organisation de l'administration au Parlement a tenu mercredi une réunion présentielle consacrée à l'examen d'une série de projets de lois relatif à...
La commission d’enquête parlementaire sur la situation de conflit d’intérêts visant Elyès Fahkfakh est en place
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple, Rached Ghannouchi, a indiqué, mardi 7 juillet 2020, lors de la mise en place de la...
ARP : Examen des candidatures à la Cour constitutionnelle
Réunie, lundi, la Commission électorale à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a poursuivi l'examen des dossiers de candidatures à la Cour constitutionnelle.
Les candidatures...
La commission de la Législation générale approuve le projet de loi sur la protection des Forces de sécurité intérieure et de la Douane
Le rapport final du projet de la loi organique relatif à la protection des Forces de sécurité intérieure et de la Douane a été...
ARP : Des députés appellent à la création d’une commission d’enquête sur le rapatriement des Tunisiens bloqués à l’étranger
La commission des Tunisiens à l'étranger à l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a appelé, lundi, à la création d'une commission d'enquête sur les...
Première réunion de la commission chargé du suivi des dossiers fiscaux
La première réunion de la commission chargé du suivi des dossiers fiscaux créée en marge des mesures fiscales décidées afin de limiter les retombées...
