MOTS CLES: commission
Gouvernement – Médias : Une commission d’octroi de la carte de journaliste professionnel pour l’année 2014
Un accord sur la poursuite des procédures réglementaires relatives à la création d'une commission indépendante d'octroi de la carte de journaliste professionnel pour l'année...
Sociétés et biens confisqués : Les travaux d’hercule de la Commission de gestion
Annoncée depuis des mois, la journée d’information sur le travail de la Commission de gestion des sociétés et biens confisqués a finalement...
Economie – Confiscation : Des graves dépassements à Alpha Ford
Une équipe de contrôle a conclu à l'existence de dépassements graves dans la gestion du groupe Alpha Ford, a annoncé, vendredi, le ministre des...
Finance : La participation d’Ashby Capital dans Carthage Cement confisquée
La
Commission nationale de confiscation des biens mobiliers et immobiliers acquis
illégalement a procédé, lundi 7 octobre 2013, à la confiscation de la
participation...
Coopération : Tenue de la première session de la commission mixte tuniso-algérienne
Les travaux de la première session de la commission mixte tuniso-algérienne pour le développement des zones frontalières, au niveau des experts, ont démarré, mercredi...
Tunisie – Crise politique : La Commission Kilani peine à rapprocher les propositions
«La Commission de médiation entretient des contacts étroits avec les protagonistes politiques pour remettre ses propositions sur la table de négociation», a affirmé, mercredi,...
Tunisie – Port de Radès : Une commission pour réformer la STAM
Le ministère du Transport a annoncé, mardi 23 juillet, la formation d'une commission chargée de l'examen des problèmes qui ...
Tunisie – Constitution : Les “droits et libertés” sur la table de la commission des compromis à l’ANC
La commission des compromis sur le projet de Constitution doit entamer, jeudi 18 juillet, la discussion des amendements consensuels apportés au chapitre des droits...
Tunisie – Médias : La commission de la carte de journaliste professionnel verra-t-elle le jour?
Une réunion ministérielle, tenue lundi 15 juillet au palais du gouvernement à la Kasbah, a été consacrée à l'examen des moyens juridiques et procédures...
La BM au secours de la commission de l’audit des banques publiques tunisiennes
Les problèmes du secteur bancaire public et les possibilités de le réformer à la lumière de l'opération d'audit en cours actuellement ont été au...
Tunisie : La moisson de la Commission de confiscation
"Depuis sa création, la Commission de confiscation est parvenue à saisir 510 biens immobiliers, 570 participations à des sociétés,...
Création d’une commission du contrôle financier à l’UTAP
La création d'une nouvelle commission de contrôle financier au sein de l'Union tunisienne de l'agriculture et de la pêche ...
Tunisie : Sfax se dote d’une commission pour “la défense de la neutralité de l’administration…”
La création d'une commission pour "la défense de la neutralité de l'administration et la lutte contre les désignations ...
Tunisie : Commission ad hoc pour accélérer les procédures de recouvrement des biens et avoirs à l’étranger
L'accélération des procédures de recouvrement des biens et avoirs à l'étranger sera du ressort d'une commission ad hoc...
Tunisie : La commission de présélection des candidats à l’ISIE accepte la décision du Tribunal administratif
Le président de l'Assemblée nationale constituante mais également président de la Commission de présélection des candidatures à l'Instance supérieure indépendante...
