MOTS CLES: commission
Tunisie – Médias : La commission de la carte de journaliste professionnel verra-t-elle le jour?
Une réunion ministérielle, tenue lundi 15 juillet au palais du gouvernement à la Kasbah, a été consacrée à l'examen des moyens juridiques et procédures...
La BM au secours de la commission de l’audit des banques publiques tunisiennes
Les problèmes du secteur bancaire public et les possibilités de le réformer à la lumière de l'opération d'audit en cours actuellement ont été au...
Tunisie : La moisson de la Commission de confiscation
"Depuis sa création, la Commission de confiscation est parvenue à saisir 510 biens immobiliers, 570 participations à des sociétés,...
Création d’une commission du contrôle financier à l’UTAP
La création d'une nouvelle commission de contrôle financier au sein de l'Union tunisienne de l'agriculture et de la pêche ...
Tunisie : Sfax se dote d’une commission pour “la défense de la neutralité de l’administration…”
La création d'une commission pour "la défense de la neutralité de l'administration et la lutte contre les désignations ...
Tunisie : Commission ad hoc pour accélérer les procédures de recouvrement des biens et avoirs à l’étranger
L'accélération des procédures de recouvrement des biens et avoirs à l'étranger sera du ressort d'une commission ad hoc...
Tunisie : La commission de présélection des candidats à l’ISIE accepte la décision du Tribunal administratif
Le président de l'Assemblée nationale constituante mais également président de la Commission de présélection des candidatures à l'Instance supérieure indépendante...
Tunisie : Le Tribunal administratif suspend les activités de la commission de sélection des candidatures à l’ISIE
Le tribunal administratif a décidé, mardi 14 mai, la suspension des activités de la Commission de sélection des...
Tunisie : Réunion de la commission de coordination et de rédaction de la Constitution
La commission mixte de coordination et de rédaction de la Constitution et la commission d'experts, ont entamé, lundi 29 avril,...
Tunisie : Examen de la composition de la commission d’experts prochainement
La Haute commission de coordination et d'élaboration de la Constitution a tenu, lundi, une réunion, sous la présidence de Mustapha...
Tunisie : Khaskhoussi démissionne de la Commission de l’ordre judiciaire de l’ANC!
L'élu du Mouvement des démocrates socialistes (MDS) à l'Assemblée nationale constituante, Ahmed Khaskhoussi, a annoncé, lundi 8 avril,...
Tunisie : Plaidoyer pour la protection légale des témoins auditionnés par la commission
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Le président de la Commission nationale d'investigation sur les dépassements et les abus pendant la révolution, ...
Tunisie – Justice : L’OTIM appelle les professions juridiques et judiciaires à adhérer à “la commission d’assistance juridique”
L'Observatoire tunisien de l'indépendance de la magistrature (OTIM) a annoncé avoir décidé le renouvellement de "la commission d'assistance...
Tunisie – Economie : Plan d’action de la commission de maîtrise des prix pour 2013
Le plan d'action de la commission nationale de maîtrise des prix pour 2013 comprend plusieurs mesures visant l'amélioration de...
Tunisie : La restructuration des entreprises publiques examinée en commission
L'assainissement de la situation sociale et la restructuration de certains établissements publics, a été au centre de la réunion périodique...
