MOTS CLES: cour de cassation
Tunisie – Justice : Le premier président de la Cour de cassation chez Leïla Jaffel
Le rendement de la justice et le travail de la Cour de cassation ont été au centre de l'entretien qui a réuni, mercredi, à...
Promouvoir le rendement de la Cour de cassation au centre d’une rencontre scientifique
Le ministre de la Justice, Karim Jamoussi, a souligné, jeudi 7 novembre, l'importance d'identifier des mécanismes efficaces afin de développer le rendement de la...
Tunisie : Le juge Fathi Aroum nommé procureur général adjoint près la Cour de cassation
Le Conseil de la justice judiciaire annonce la nomination du premier président de la Cour d’appel de Gabès, le juge Fathi Aroum, au poste...
Tunisie : Réunion, bientôt, du Conseil de l’Ordre judiciaire sur la vacance du poste de 1er président de la Cour de cassation
Le Conseil de l’Ordre judiciaire tiendra prochainement une réunion pour discuter de la vacance du poste de premier président de la Cour de cassation,...
Hédi Guediri et Néjib Ketari prêtent serment devant le président de la République
Le premier président de la Cour de cassation et celui de la Cour des comptes ont prêté serment devant le président de la République,...
Tunisie – Justice – Nomination : Khaled Ayari, nouveau Premier président de la Cour de Cassation
Le nouveau Premier président de la Cour de cassation a pris, mercredi 8 octobre, ses fonctions. Une première dans l'Histoire de la Tunisie, Khaled...
Tunisie-gouvernance : L’ATTF organise une conférence sur la réforme des institutions le 6 décembre à Tunis
Louis Joinet, ancien président du Syndicat de la magistrature français, avocat général à la Cour de cassation, conseiller pour la justice et...
Tunisie – Justice : Réexamen de l’affaire Sami Fehri par la Cour de cassation, le 17 juin
La Cour de cassation statuera de nouveau sur l'affaire Sami Fehri, et ce le 17 juin, à la suite du recours...
Affaire BFT : La Cour de cassation rétablit Abdelmajid Bouden et la société ABCI dans leurs droits (2 et fin)
Après
que la Cour des Comptes, en faisant bénéficier Abdelmajid Bouden de l’amnistie
générale, a écarté le principal obstacle, l’Etat tunisien et ABCI -actionnaire...
